Articles le Droit Maritime, les assurances maritimes http://www.fortunes-de-mer.com/ fr-FR info@fortunes-de-mer.com (Gaël PINSON) Fortunes de Mer Mon, 7 Jul 2008 22:10:00 +0100 http://www.fortunes-de-mer.com/documents%20pdf/Publications/Breves/BDC%202-2008%20RESULTATS%20FFSA%202007.pdf info@fortunes-de-mer.com (Gaël PINSON) Le 30 juin dernier, avait lieu la traditionnelle conférence de presse de la FFSA dédiée à l'assurance transport. Au delà des résultats, très mitigés pour 2007 et uniquement sauvés par les résultats financiers du placement des primes, cette conférence a surtout été l'occasion de faire le point sur les perspectives d'avenir qui s'avèrent ne pas être particulièrement réjouissantes. Au delà de l'augmentation de la valeur des navires liée directement à l'augmentation de leurs dimensions, s'ajoutent les problématiques de la spéculation, de l'augmenation du coût des matières premières, des pièces de rechange, du manque d'équipages, des capacités excédentaires d'assurance, etc...Bref, rien qui ne permette à un assureur d'avoir réellement le sourire. Heureusement, cette conférence a pourtant permis d'avoir le sourire. En effet, à compter du 1er janvier 2009, le marché français devrait être en mesure d'offrir une nouvelle police d'assurance sur corps de navires, rédigée en anglais, et dont les conditions pourraient permettre de concurrencer le Norwegian Plan ou les conditions britanniques. Sujet sur lequel nous aurons l'occasion de revenir. En attendant, pour consulter nos commentaires complets sur cette conférence, cliquez sur le lien ci-dessus Mon, 7 Jul 2008 22:00:00 +0100 http://www.fortunes-de-mer.com/documents%20pdf/Publications/Breves/BDC%202-2008%20RESULTATS%20FFSA%202007.pdf http://www.fortunes-de-mer.com/documents%20pdf/legislation/Francaise/Loi%202008-660%2004072008%20Reforme%20Portuaire.pdf info@fortunes-de-mer.com (Gaël PINSON) Après de nombreuses semaines de tension, de négociations, de grève, de débats houleux à l'Assemblée et au Sénat, la loi portant réforme portuaire vient d'être publiée au Journal Officiel moins deux mois après l'annonce du projet de loi par Jean-Louis Boorlo (23 avril 2008). L'urgence déclarée du projet y est sans doute pour beaucoup et malgré les dizaines d'amendement présentés tant au Sénat qu'à L'Assemblée, les députés et les sénateurs ont voté, en première lecture, un texte identique permettant à la loi de "passer" au plus vite, avant l'été. On se rappelera que le Président Sarkozy avait annoncé qu'il réformerait les ports après ce qui semble avoir été la "grève de trop" à Marseille lorsque les ouvriers du Port Autonome du Port de Marseille bloquèrent pendant près de trois semaines toute activité sur le port afin d'obtenir que des agents du PAM soient employés au terminal dédié de GDF pour y décharger les gaziers. Cette loi, que nous aurons l'occasion de commenter dans un prochain "brèves de coursives" crée des "grands ports maritimes" à côté des ports autonomes, et des ports décentralisés. Tout n'est sans doute pas fini dans les ports car chacun sait qu'entre le texte et son application, il peut se passer parfois beaucoup de temps, sans compter l'interprétation qu'il pourra être faite de certaines des dispositions de cette loi. Le texte est à lire en cliquant sur le lien ci-dessus Sat, 5 Jul 2008 19:00:00 +0100 http://www.fortunes-de-mer.com/documents%20pdf/legislation/Francaise/Loi%202008-660%2004072008%20Reforme%20Portuaire.pdf http://www.droit.univ-nantes.fr/enseignement/form/M2_Droit_Securite_activites_maritimes_oceaniques.pdf info@fortunes-de-mer.com (Gaël PINSON) La rentrée 2008 verra l'apparition à Nantes d'une deuxième année de Master "Droit et Sécurité des Activités Maritimes et Océaniques. Fruit d'un partenariat entre la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Nantes, l'Ecole de la Marine Marchande, et le Ministère de l'Ecologie, cette formation remplacera le master "recherche de droit maritime océanique". Cette formation, destinée aux étudiants en formation initiale, elle sera très axée sur l'encadrement juridique des activités économiques en mer et accorde une place importante à l'étude des règlementations concernant la protection humaine et des espaces, la sécurité des activités et la lutte contre les accidents et catastrophes maritimes. Les inspecteurs de la Sécurité des Navries trouveront dans ce master une formation supplémentaire pour l'accomplissement de leurs tâches quotidiennes. Divisé en deux semestres, le premier sera commun aux juristes et aux inspecteurs de la Sécurité tandis que, durant le second, les juristes entammeront leur phase de recherche et de séminaires et que les inspecteurs rejoindront l'EMM pour poursuivire leur formation technnique. Cette formation commune confirme le rapprochement entre l'EMM et la Faculté de Droit initié depuis plusieurs années avec l'organisation commune de séminaires. Belle initiative en tous cas. Le programme détaillé est disponible sur notre site (rubrique formation) ou en cliquant directement sur le lien ci-dessous. Wed, 25 Jun 2008 11:00:00 +0100 http://www.droit.univ-nantes.fr/labos/cdmo/centre-droit-maritime-oceanique/cdmo/formations/master-2-droit-securite-activites-maritimes.php http://www.fortunes-de-mer.com/rubriques/liens%20et%20contacts/detailsactualites/Erika%201999.htm info@fortunes-de-mer.com (Gaël PINSON) Cet arrêt était très attendu après les conclusions relativement favorables à TOTAL déposées par le Procureur Kokott en mars dernier. La Cour n'a cependant pas totalement suivi les avis de son procureur général. Elle a ainsi réaffirmé le principe du pollueur-payeur en exigeant une prise en charge financière du coût de l'élimination des déchets générés par le naufrage d'un navire pétrolier. Tout en estimant que le fioul lourd numéro 2 n'est pas un déchet lorsqui'l est exploité et commercialisé dans des conditions économiques avantageuses, il le devient lorsqu'à la suite d'un naufrage, mélangé à de l'eau et des sédiments, il arrive sur les côtes d'un Etat Membre. La Cour considère en effet que ce produit doit être considéré comme une substance que son détenteur n'avait pas l'intention de produire et dont il se défait, fut-ce de manière involontaire.... La Cour considére également que le propriétaire du navire doit être considéré comme un détenteur au sens de la directive "déchets", ayant été en possession du produit et devant être considéré comme celui qui les a produit. La Cour souligne cependant qu'il appartiendra au juge national de déterminer si le vendeur a produit ces "déchets" en contribuant au risque de survenance de la pollution, notamment en omettant de prendre les mesures qui auraient permis d'éviter le sinistre....comme celles relatives au choix du navire....Nous y voilà. La Cour, suivant les conclusions de l'avocat général, estime également que la directive "déchets" ne s'oppose pas à ce que des conventions internationales sur la responsabilité civile permettent au propriétaire ou à l'affrêteur de limiter leurs responsabilités. Pour autant, la Cour estime que si ces limites sont de nature à diminuer l'indemnisation des victimes, le Droit National doit permettre à ce que le producteur du produit indemnise totalement les victimes dans la mesure ou il aurait contribué au risque de survenance de la pollution. Quoi qu'il en soit la décision appartient maintenant à la Cour de Cassation. Au vu du jugement de janvier dernier, il ne fait cependant guère de doutes que la participation du producteur soit retenue.. Tue, 24 Jun 2008 21:15:00 +0100 http://www.fortunes-de-mer.com/rubriques/liens%20et%20contacts/detailsactualites/Erika%201999.htm http://www.swedishclub.com/ info@fortunes-de-mer.com (Gaël PINSON) Les armateurs présents ont du moyennement apprécier le dernier discours de Frans Malmros, Managing Director du SWEDISH CLUB. Lors de l'assembleée Générale du club le 12 juin dernier à Göteborg, il a en effet clairement annoncé que les risques corps étaient clairement sous-tarifés et "en dehors des clous" au vu de l'exposition grandissante des assureurs. Il a notamment cité l'envolée des sinistres "PandI", du coût des pertes d'exploitations et des réparations de plus en plus onereuses, le tout aggravée par la faible disponibilité des chantiers pour y mener les réparations nécessaires. Frans Malmros s'est dit intimement que les prix devaient impérativement refléter le risque pris par les assureurs ; Le SWEDISH CLUB orientera donc son portefeuille d'une manière à ce que les primes versées par les armateurs puissent lui permettre de faire face aux petits et aux grands sinistres, de plus en plus fréquents. Voila qui est dit. Quand on connaît la place des assureurs scandinaves et du SWEDISH CLUB, on peut raisonnablement penser que cet avertissement sera pris au sérieux. Tue, 24 Jun 2008 19:30:00 +0100 http://www.swedishclub.com/ http://www.fortunes-de-mer.com/documents%20pdf/Publications/Breves/BDC%201-2008%20MS%20OASIS%20OF%20THE%20SEAS.pdf info@fortunes-de-mer.com (Gaël PINSON) Sous ce titre, nous avions déjà publié, il y a quelques mois, le premier numéro d'ALE@S consacré au gigantisme des porte-conteneurs. Le record établi par l'EMMA MAERSK est depuis largement battu et atteint désormais d'autres catégories de navires comme les paquebots. Ainsi, l'OASIS OF THE SEAS, issu du projet GENESIS et actuellement en construction en Finlande, transportera près de 5400 passagers. Au delà du style parfois discutable (à notre avis) des amménagements et de la décoration, c'est surtout l'occasion pour nous de nous pencher sur ce qu'il se passerait en cas d'incident ou d'accident majeur impliquant des passagers et notamment sous l'angle de leur indemnisation au regard des conventions internationales applicables. A lire et méditer car ce n'est pas un cas d'école. Le cas du PRINCESS OF THE STAR en atteste... Pour lire la suite, cliquez sur le titre Mon, 23 Jun 2008 17:30:00 +0100 http://www.fortunes-de-mer.com/documents%20pdf/Publications/Breves/BDC%201-2008%20MS%20OASIS%20OF%20THE%20SEAS.pdf http://www.europe1.fr/Info/Actualite-Internationale/Asie/Philippines-un-ferry-avec-800-passagers-sombre/(gid)/145960 info@fortunes-de-mer.com (Gaël PINSON) Les tempêtes qui secouent actuellement le sud est asiatique ont été fatales au PRINCESS OF THE STAR (IMO 8323161). Ferry construit en 1984, armé par SULPICO LINES et classé par le Bureau Véritas, il a coulé la nuit dernière, emporté par les vagues du cyclone Fengshen, en entraînant avec lui ses 800 passagers et membres d'équipages. A l'heure de ce post, il n'y a aucune information permettant d'annoncer d'éventuels survivants. Les premiers témoignages font état d'un naufrage à 2 miles nautiques des côtes. On se rappelera que les Philippines sont un archipel d'îles liées entre elles par un grand nombre de liaisons maritimes et qu'il n'est malheureusement pas rare de voir de telles drames se produire sous ces latitudes, notamment en période de cyclones... Sun, 22 Jun 2008 14:00:00 +0100 http://www.europe1.fr http://www.fortunes-de-mer.com/rubriques/acceuil/premierepage.htm info@fortunes-de-mer.com (Gaël PINSON) C'est le 28 mai dernier que le Président de STX Shipbuilding a annoncé officiellement que son entreprise était désormais capable de répondre à des commandes de porte-conteneurs de 22 000 boîtes (EVP). La "bête", d'une longueur de 460 mètres (soit à peu près 4 terrains de football) et d'une large de 60 mètres pourra être propulsée à 26 noeuds au moyen d'une ou deux lignes d'arbre. Cette annonce laisse cependant sceptique sur de nombreux points. Hormis le coût d'un tel navire qui devrait largement dépasser les 300 millions de dollars (il est vrai qu'on est encore loin du prix des paquebots, mais quand même), deux choses à garder en mémoire : 1) Le nombre de ports à même d'accueillir ce type de navire sera nécessairement très réduit compte tenu des imparatifs en terme de tirant d'eau, d'évitage, de capacité des portiques à aller chercher en bout de travée les conteneurs, etc...2) Le risque encourru par ce type de navire. Comme nous nous en étions déjà largement fait l'écho dans un précédent article (toujours disponible à la rubrique "publications"), les valeurs potentiellement transportées deviennent étourdissantes ; En effet, si l'on en reste à l'estimation communément admise d'USD 100 000 par conteneur, ce ne sont pas moins d'USD 2 200 000 000 qui se promèneraient sur les mers (hors valeur du navire), soit un PIB au niveau de celui du TOGO, classé 150 ième sur 181 par le FMI en 2006. On imagine dès la catastrophe que pourrait représenter une perte totale d'un tel navire avec sa cargaison et les problèmes quasi-insolubles de cumul d'assurance, voire d'impossibilité d'assurer la totalité des marchandises transportées. On se rappelera enfin qu'un article, paru dans le JMM d'avril 2007 et citant lui-même une étude allemande, doutait de la rentabilité des porte-conteneurs au-delà de 10 000 boîtes (notamment en raison des contraintes citées ci-dessus). Il faut croire que certains croient encore que les arbres peuvent monter jusqu'au ciel...A quand les navires dont la proue est ancrée à destination et la poupe au port de départ.... Sat, 7 Jun 2008 20:30:00 +0100 http://www.fortunes-de-mer.com http://www.norwegianplan.no L'article paru le 4 juin dernier dans le Lloyd's list ne fait que confirmer une tendance déjà bien connue dans le monde de l'assurance maritime, à savoir la préférence affichée par de nombreux armateurs pour assurer leurs flottes aux conditions du Norwegian Plan. Celui-ci, dont la dernière version date de 2007 (même si la structure date elle de 1996), est le résultat d'une concertation plus qu'aboutie entre armateurs, assureurs, et intermédiaires d'assurance ; Cette concertation lui a assuré une success story au delà de la Scandinavie et qui ne se dément pas depuis de nombreuses années. Les nombreux commentaires qui accompagnent les conditions n'y sont sans doute étrangers, rassurant ainsi les armateurs et leurs conseils sur la manière dont vont être gérés leurs sinistres. Point de clauses obscures ou d'application subtile de pratiques connues de quelques initiés comme les classement de dépenses. Dans le plan, tout est déjà expliqué. C'est sans doute ce qu'ont en tête les actuels rédacteurs des "International French Hull Clauses" à la FFSA dont on nous promet qu'elles seront à même de rivaliser et d'offrir une alternative crédible aux conditions norvégiennes. On attend tout celà avant la fin de l'année. Sat, 7 Jun 2008 10:30:00 +0100 http://www.fortunes-de-mer.com/rubriques/liens%20et%20contacts/details%20actualites/Erika1999.htm Les rapports parlementaires en vue de la transposition des règles relatives au Paquet ERIKA III ont été rajoutés. Datés de janvier et février 2007, ils sont désormais inclus dans le fichier compressé contenant tous les textes européens relatifs à ce nouveau paquet. N'oubliez pas de consulter cette fiche dans laquelle vous trouverez de nombreux documents relatifs à cette affaire (jugement, rapports d'expertise judiciaire, rapports d'information, etc..) Sun, 18 May 2008 22:15:00 +0100 http://www.fortunes-de-mer.com/documents%20pdf/divers/XVIeme%20JOURNEE%20RIPERT.pdf Comme chaque année, l'Association Française de Droit Maritime organise une journée d'étude. Elle se tiendra au Palais du Luxembourg le 30 juin prochain. Cette année, le choix s'imposait après le jugement du TGI de Paris du 16 janvier 2008 dont certains attendus seront sans aucun doute abondamment commentés. Le thème de cette année est en effet "Le Jugement ERIKA met-il à mal le Droit Maritime ?". Vaste sujet auquel il sera difficule de répondre en une seule journée. Pour sa part, FDM prépare une publication sur ce sujet. Vous pouvez vous inscrire en téléchargement le bulletin disponible sur notre site (première page) ou en cliquant sur le lien ci-dessus. Sun, 18 May 2008 14:35:00 +0100 http://www.fortunes-de-mer.com/rubriques/liens%20et%20contacts/detailsactualites/MSCNapoli2007.htm En complément de ses analyses sur les causes du sinistre, le DNV a mis en ligne deux vidéos montrant la séquence la plus probable de la rupture de la coque du navire. Ces vidéos montrent les efforts subis par la coque et conduistant à une rupture. L'une des vidéos est disponible sur notre site. Quant à l'autre, elle est visible sur le site du DNV. Sat, 17 May 2008 19:35:00 +0100 http://www.fortunes-de-mer.com/rubriques/liens%20et%20contacts/detailsactualites/MSCNapoli2007.htm Le The Marine Accident Investigation Branch (MAIB) vient de publier ses conclusions sur les causes du sinistre du MSC NAPOLI. Pour le MAIB, les causes de ce qui aurait pu être une catastrophe bien pire encore sont : The investigation has identified a number of factors which contributed to the failure of the hull structure, including: -The vessel's hull did not have sufficient buckling strength in way of the engine room. - The classification rules applicable at the time of the vessel's construction did not require buckling strength calculations to be undertaken beyond the vessel's amidships area. - There was no, or insufficient, safety margin between the hull's design loading and its ultimate strength. -The load on the hull was likely to have been increased by whipping effect. - The ship's speed was not reduced sufficiently in the heavy seas. Nous aurons l'occasion d'y revenir d'autant que nombre d'articles font déjà la comparaison avec ce qui aurait pu se passer si le NAPOLI avait été de la taille de l'EMMA MAERSK. A ce sujet, on se rappelera que FDM s'était déjà posé la question au moment de cet échouement. Tue, 22 Apr 2008 21:35:00 +0100 http://fortunes-de-mer.com/rubriques/divers/formation.htm Récemment ouverte à Marseille, cette formation est un MBA (ou Master Businness Administration) destinée à former les futurs managers des compagnies maritimes, des ports, manutentionnaires. Ci-joint la présentation globale : The Maritime MBA, as an executive programme, targets the professionals in the maritime cluster and maritime related sectors who already have a basic academic education and a number of years of hands-on experience in a maritime company, institution or public service. The MBA programme consists of a number of modules which form the theoretical building blocks for an advanced degree in management and its application in the complex global maritime environment. For those professionals who lack a basic knowledge in certain domains, Euromed Marseille, School of Management offers the participants optional general management courses via distance learning, prior to the start of the MBA programme. The maritime industry is not limited to shipping, ports, shipbuilding and marine equipment, but includes all the others sectors within the broad maritime cluster, such as the offshore industry, maritime services, yachting, navy, research and education, and fisheries. Décomposée en 9 modules d'une semaine, le programme semble particulièrement lourd et réservé à des candidats très motiviés. Quant au coût, il se monte à EUR 25 000....Messieurs les employeurs, à votre bon coeur... Pour plus de détails, rendez vous sur notre site... Sat, 19 Apr 2008 12:00:00 +0100 http://www.fortunes-de-mer.com/flux/news.xml Après d'interminables mois au cours desquels je constatais que nombre de sites s'équipaient de flux, frustré et jaloux de ne pas pouvoir faire de même, je me suis résolu à attaquer sérieusement la programmation et l'étude de ces flux. C'est chose fait et après quelques jours de tests, vous pouvez désormais constatez que FDM propose un flux RSS (et même deux) comme nous vous en parlerons plus tard. En attendant, en vous abonnant à ce flux, vous serez informé des news de FDM en temps réel.. Fri, 18 Apr 2008 22:15:00 +0100