Le texte de l'Ordonnance ci-après reproduit est issu d'une édition de 1714 publiée à Paris chez Charles Osmont.

Elle est disponible en fac-similé sur le site de la bnf (gallica).

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Table des livres et titres contenus dans cette ordonnance

Préface

LIVRE PREMIER

Des officiers de l'Amirauté & de leur Juridiction.

Titre I De l'Amiral.

Titre II De la compétence des juges de l'amirauté.

Titre III Des lieutenants, Conseillers, Avocats & Procureurs du Roy aux Sièges de l'Amirauté.

Titre IV Du Greffier.

Titre V Des Huissiers Audienciers, Visiteurs & autres Sergens de l'Amirauté;

Titre VI Du Receveur de l'Amiral.

Titre VII Des Interprètes & des courtiers Conducteurs Maîtres de navires.

Titre VIII Du professeur d'Hydrographie.

Titre IX Des Consuls de la Nation Françoise dans les Païs Etrangers.

Titre X Des Congez & Rapports.

Titre XI Des Ajournements & Délais.

Titre XII Des Prescriptions & Fins de non recevoir.

Titre XIII Des Jugements & de leur exécution.

Titre XIV De la Saisie & Vente de Vaisseaux, & de la distribution du prix.

Livre second

Des Gens & des Bâtiments de Mer

Titre I Du Capitaine, Maître ou Patron

Titre II De l'Aumônier

Titre III De l'Écrivain

Titre IV Du Pilote

Titre V Du Contre-Maître ou Nocher

Titre VI Du Chirurgien

Titre VII Des Matelots

Titre VIII Des Propriétaires des Navires

Titre IX Des Charpentiers & Calfateurs

Titre X Des Navires & Autres Bâtiments de Mer

Livre Troisième (incomplet)

Des Contrats Maritimes

Titre I Des Chartes-parties, Affrètements ou Nolissements

Titre II Des Connoissements, ou Polices de Chargement

Titre III Du Fret ou Nolis

Titre IV De l'engagement & des Loyers des Matelots

Titre V Des Contrats à grosse Aventure, ou à XXXX de Voyage

Titre VI Des Assûrances

Titre VII Des Avaries

Titre VIII Du Jet & de la Contribution

Titre IX Des Prises

Titre X Des Lettres de Marque, ou de Représailles

Titre XI Des Testamens, & de la Succession de ceux qui meurent en Mer

LIVRE QUATRIESME

De la Police des Ports, Costes, Rades & Rivages de la Mer

Titre I Des Ports & Havres

Titre II Du Maître de Quay

Titre III Des Pilotes Lamaneurs ou Locmans

Titre IV Du Lestage & Délestage

Titre V Des Capitaines Garde-Costes

Titre VI Des Personnes Sujetes au Guet de la Mer

Titre VII Du Rivage de la Mer

Titre VIII Des Rades

Titre IX Des Naufrages, Bris & Echoüemens

Titre X De la Coupe du Varecq ou Vraicq, Sar, ou Goüemont.

LIVRE CINQUIESME

De la Pesche qui se fait en Mer

Titre I De la Liberté de la Pesche

Titre II Des diverses Especes de Rets ou Filets

Titre III Des Parcs & Pescheries

Titre IV Des Madragues & Bordigues

Titre V De la Pesche au Haran

Titre VI De la Pesche des Moluës

Titre VII Des Poissons Royaux

Titre VIII Des Pescheurs