Les
polices sont classées par date décroissante. Les imprimés dont le nom
et la date sont en gris sont des imprimés dont nous connaissons
l'existence au travers de citations dans des livres mais dont nous ne
disposons pas encore.
Police Française d'Assurance des
marchandises transportées par voie fluviale "Tous risques" du
1er juillet 2009
Police Française d'Assurance des
marchandises transportées par voie fluviale "Évènements majeurs" du
1er juillet 2009
Police Française d'Assurance Maritime sur
Facultés (F.A.P) du 1er juillet 2009 (avec certificat)
Police Française d'Assurance Maritime sur
Facultés (F.A.P) du 1er juillet 2009 (sans certificat)
Police Française d'Assurance Maritime sur
Facultés (Tous Risques) du 1er juillet 2009 (avec certificat)
Police Française d'Assurance Maritime sur
Facultés (Tous Risques) du 1er juillet 2009 (sans certificat)
Police Française d'Assurance des
marchandises transportées par voie fluviale "Évènements majeurs" du
1er janvier 2007
Police Française d'Assurance des
marchandises transportées par voie fluviale "Tous risques" du
1er janvier 2007
Police Française d'Assurance Maritime sur
Facultés (Tous Risques) du 30 juin 1983 mod le 1er juillet 2002
Police Française d'Assurance Maritime sur
Facultés (F.A.P) du 30 juin 1983 modifiée le 1er juillet 2002
Police Française d'Assurance Maritime sur
Facultés (Tous Risques) du 30 juin 1983 mod le 16 février 1990 et le 22
octobre 1998
Police Française d'Assurance Maritime sur
Facultés (F.A.P) du 30 juin 1983 modifiée le 16 février 1990 et le 22
octobre 1998
Police Française d'Assurance des
marchandises transportées par voie fluviale "Évènements majeurs" du 30
octobre 1997
Police Française d'Assurance des
marchandises transportées par voie fluviale "Tous risques" du 30 octobre
1997
Police Française d'Assurance Maritime sur
Facultés (Tous Risques) du 30 juin 1983 modifiée le 16 février 1990
Police Française d'Assurance Maritime sur
Facultés (F.A.P Sauf) du 30 juin 1983 modifiée le 16 février 1990
Police Française d'Assurance Maritime sur
Facultés (Tous Risques) du 30 juin 1983