Numéro 14

juillet 2007  

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ALE@S

En Quelques mots....

 

Le Torrey Canyon...A la différence des autres années, pas de liste de livres à lire sur la plage....Pas encore !

FDM a pris du retard et cette dernière newsletter est donc une newsletter "complète".

Quant à la liste des "devoirs de vacance", elle devrait suivre début août, date à laquelle FDM se mettra en sommeil pour au moins deux mois...élargissement de la rédaction oblige....

En attendant, vous n'êtes pas oubliés ; Nouveaux sinistres majeurs, nouvelle jurisprudence, nouvelle revue, etc....et le tout en libre accès....

FDM a de nombreux projets, tant dans les sujets à aborder dans le cadre d'ALE@S que sur le site, notamment en publiant des fiches sinistres sur de grands sinistres du passé (voir la photo jointe à cet édito...).

Pour autant, le temps est une notion incontournable et incompressible.

Aussi, vous nous pardonnerez par avance si les mises à jour ou les nouveautés se font plus rares dans les semaines et mois qui viennent....

En attendant, et en espérant que cette nouvelle livraison d'ALE@S vous plaise, merci à tous pour votre fidélité et bonne lecture.

N'hésitez à pas nous écrire pour tout commentaire ou souhait que vous pourriez avoir pour cette newsletter.

 

FDM

PASHA BULKER

Pasha Bulker échoué en AustralieLes changements climatiques n'ont pas encore atteint un degré tel qu'ils changent le rythme des saisons et l'hémisphère au nord et au sud. Ainsi, passé le temps des tempêtes sur l'atlantique nord, c'est au tour de l'hémisphère sud de subir ses premières fortunes de mer de l'hiver. Particulièrement spectaculaire, l'échouement du PASHA BULKER en Australie, à quelques dizaines de kilomètres de Sidney,  a permis à nombre de photographes amateurs d'assouvir leur passion. Près de 400 photos sont disponibles sur Filckr.com. Certes, elles ne sont pas toutes de grande qualité  et ne se retrouveront donc pas sur notre fiche détaillée ; Ce sinistre aura quand même suscité l'intérêt du public.

Quant au coût de ce sinistre, une partie de celui-ci doit être actuellement évaluée au port de Newcastle, le navire ayant finalement réussi, après plusieurs tentatives, à quitter la plage.

Nul qu'après près d'un mois sur la plage, ceux-ci seront nombreux. Quant au coût de l'assistance, n'en parlons pas....

Sans aucun doute, le "Pasha Bulker" fera partie des "grands sinistres" de l'année.

En attendant, vous pouvez suivre l'évolution de cette fortunes de mer sur notre site.

 

Voir la fiche FDM sur cet évènement

ALE@S

ALE@S n°2 - Histoire des polices sur corps L'idée nous trottait dans la tête depuis plusieurs mois. Nous avions en effet le sentiment d'être "au milieu du gué". Nos rubriques, publiées plus ou moins régulièrement, n'avaient pas de vie réelle, perdues entre la newsletter et les mises à jour.

Aussi, nous avons décidé de faire d'ALE@S une revue à part entière. Passées les formalités légales de sa création, nous pouvons désormais vous l'offrir en téléchargement.

Le premier sujet nous tenait à coeur ; Il s'agit de l'histoire des polices sur corps de navires en France.

Nous espérons que ce sujet vous intéressera car, au delà de l'histoire, il y a la pratique actuelle, largement inspirée de des dispositions codifiées par Colbert et Seignelay.

De nombreuses heures ont été consacrées à la rédaction de cette revue et nous espérons que le résultat vous plaira (plus sur le fond que sur la forme, nous l'accordons d'avance...).

Voir ALE@S 2 sur l'histoire des polices sur corps de navire en France.

Jurisprudence

 

C'est encore (et grâce...) à Maître Polère que nous devons cette nouvelle jurisprudence publiée sur FDM.

Écrite en collaboration avec Maître Audrey PEYNY, le sujet abordé est le sort réservé à une indemnité d’assurance lors du naufrage d’un navre hypothéqué.

C’est à cette judicieuse question, qui à n’en pas douter intéressera à la fois moult propriétaires de navires et autres sociétés de crédit maritime, que la Chambre commerciale de la Cour de cassation vient d’apporter une réponse des plus claires dans un arrêt du 24 avril 2007 destiné à une large publication notamment au Rapport annuel de la Cour.

Si la solution n’est pas nouvelle, l’arrêt a le mérite de rappeler le principe même du mécanisme de l’indemnisation en matière d’assurance maritime.

Lire la suite

Voir l'arrêt de la Cour de Cassation

GUIDE DES SOURCES SUR L'HISTOIRE DE L'ASSURANCE

 

Acheter le livre !Présentation de l'ouvrage.

La FFSA nous livre ici un ouvrage rare et attendu. L'histoire des assurances est un sujet peu traité en France. Quelques auteurs au XIXième siècle y ont consacré des écrits mais rien,  à notre connaissance, n'avait été fait depuis la fin de la guerre, et notamment sur les ressources disponibles permettant de "tracer" et de retrouver le cheminement du Droit des Assurances et des Entreprises d'Assurance.

C'est désormais chose faite avec ce GUIDE DES SOURCES SUR L'HISTOIRE DE L'ASSURANCE édité par la FFSA. Vous y trouverez de très nombreuses informations sur les archives disponibles et deux très intéressantes chronologies : La première est consacrée à l'évolution du Droit des Assurances et la seconde, tout aussi passionnante, est en fait l'arbre généalogique des compagnies d'assurance françaises. Réellement passionnant et instructif, permettant ainsi à des compagnies telles que "le monde", le "nord", la "Normandie" de retrouver une place au sein d'un groupe dont elles font maintenant partie.

Un seul regret : la bibliographie ; Elle est bien trop succincte et d'autres ouvrages auraient mérité d'être inscrit sur ce qui se révèle n'être qu'une "short list", forcément réductrice et incomplète.

Ce sera peut-être pour la prochaine édition, les auteurs semblant vouloir rééditer régulièrement cet ouvrage afin de le ternir à jour et enrichir les bases de données.

Nous vous le conseillons cependant, à tout le moins à ceux de nos lecteurs intéressés par l'histoire du Droit. Pour les autres, l'ouvrage est trop austère et ne vous apportera rien, si ce n'est la déception d'avoir eu à payer 20 Euros...

Commander le livre

Nouveautés sur FDM

 

Renflouement du MSC Napoli le 9 juillet 2007Nos abonnés à M@J FDM ont reçu de nombreuses mises à jour depuis notre dernière newsletter. Parmi celles méritant d'être signalés, la Convention de Nairobi sur l'enlèvement des épaves disponible sur notre site quelques jours après sa signature, en Français et en Anglais....

Sauf erreur de notre part, aucun autre site ne le propose...

Dans quelques jours, les dernières polices françaises modifiées au 1er janvier 2007 seront également disponibles. Enfin, n'oubliez pas que les "sinistres majeurs" en cours sont mis à jour tant que dure la Fortune de Mer. Outre le PASHA BULKER, le cas du MSC NAPOLI et du ROKIA DELMAS ont évolué. N'hésitez pas à consulter de temps à autre leur fiche dans la rubrique sinistres majeurs..

Enfin, il n'est pas inutile de rappeler que l'évènement majeur de cet été pour FDM est la publication d'ALE@S que nous invitons à consulter, à lire et à diffuser....

Enfin, pour ceux qui ne se seraient pas (encore) abonnés aux "M@J FDM, vous pouvez toujours vous inscrire en cliquant ci-dessous.

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Fortunes de Mer
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