Numéro 17

Décembre  2007  

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ALE@S

En Quelques mots....

 

La fin de l'année approche et les fortunes de mer ne cessent pas vraiment. Après les naufrages et échouements multiples en Mer Noire, nous avons échappé de peu à un "petit Titanic" en Antarctique.

Pour le reste, cette fin d'année est plutôt calme et FDM se plie au calendrier et vous trouverez donc ci-après quelques uns des livres que nous vous conseillons pour ces fêtes de fin d'année.

Bonnes fêtes de fin d'année à tous nos lecteurs, toujours plus nombreux, FDM devant normalement dépasser en 2007 le seuil des 120 000 visiteurs (Pour un site "amateur", ce n'est somme toute pas si mal).

 

A très bientôt et n'hésitez à pas nous écrire pour tout commentaire ou souhait que vous pourriez avoir pour cette newsletter.

 

FDM

Explorer - Naufrage du 22 novembre 2007

Naufrage de l'Explorer en AntarctiqueNous avons échappé à un "petit Titanic". Sans doute manquait-il l'orchestre pour jouer alors que le navire entamait son chavirage.

Toujours est-il que l'EXPLORER, paquebot construit en 1969, a heurté un iceberg en ce 23 novembre 2007 alors qu'il effectuait une croisière en antarctique.

Aucune victime mais beaucoup de questions : Que se serait-il passé si l'incident avait eu lieu en pleine nuit, dans des conditions météorologiques plus "difficiles" qu'elles ne l'étaient ce jour là ?

Quid de la chaîne "SAR" dans de tels eaux, loin des lignes commerciales habituelles et donc de navires susceptibles de porter secours dans des délais compatibles avec le sauvetage des personnes naufragées ?

Voir la fiche FDM sur cet évènement

Code des Transports 2008

 

Code des Transports 2008La législation du transport est complexe et dispersée.

Le droit des transports est difficilement accessible et souvent ignoré.

Pourtant, un droit spécifique régit aujourd'hui tous les aspects du transport et sa méconnaissance, parfois pénalement sanctionnée, provoque au moins d'importantes pertes financières.

Pratique et complet, ce code sans équivalent ordonne l'ensemble de la réglementation applicable à chaque mode de transport (routier, ferroviaire, fluvial, aérien et maritime) tant en matière de transport de personnes que de marchandises.

Synthèse indispensable des normes nationales, européennes et internationales régissant ce secteur, enrichies de l'actualité jurisprudentielle et des commentaires doctrinaux y afférents, il est l'outil pratique indispensable à tout organisateur, exploitant ou utilisateur de transport.

Ce code intègre les importantes réformes survenues au cours de cette année 2007 : service minimum, formation initiale et continue des conducteurs routiers, contrats-types, titres de navigation fluviale, droits du passager aérien, exercice de l'activité de transport routier de marchandises et de la profession de commissionnaire de transport, sûreté de l'aviation civile, sûreté des navires, du transport maritime et des opérations portuaires, aérodromes, transport fluvial international de marchandises, durée du travail...

Bref, en attendant la codification promise par le législateur (voir l'article 84 de la loi 2004-1343 du 9 décembre 2004 de simplification du Droit) et qui aurait du intervenir depuis décembre 2006 (....), Christophe Paulin nous offre ici 1600 pages de législation sur les transports.

On ne va pas bouder son plaisir, c'est unique et mérite toutes nos félicitations au vu du travail fourni.

Bon, pour Noël, nous concédons que c'est un cadeau à réserver au passionnés....

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Norwegian Plan : Brochure de présentation....

 

Ils sont décidément très forts, les assureurs norvégiens. Non contents d'avoir des conditions d'assurance ultra favorables et déjà fort connues sur les marchés, voilà qu'ils en font la publicité.

En ligne depuis le 30 novembre sur le site du CEFOR, ce petit booklet d'une trentaine de pages intitulé "An Introduction to the Norwegian Marine Insurance Plan" résume l'historique, la philosophie du "plan" et de son commentaire, les différentes sections avec les avantages du Norwegian Plan, et propose enfin un "retro planning" de la gestion d'un sinistre avec renvoi aux dispositions dudit plan.

Bref, un très bel outil de communication, servi par de superbes photos et une mise en page inventive et ludique.

Les assureurs norvégiens, et le CEFOR, démontrent ici une nouvelle fois tout leur savoir faire et leur approche "marketing" de l'assurance maritime.

Ils reprennent une longueur d'avance à l'heure ou le marché français s'engage enfin vers la création d'une police internationale (dont nous attendons toujours la publication...).

Nul doute que les compagnies du marché français et la FFSA devraient largement s'inspirer de ces méthode pour espérer "percer" avec cette nouvelle police française internationale.

Voir la brochure

TRAMP - 3ième cycle - La sale guerre

 

Présentation de l'éditeur

Avec Tramp, Jean-Charles Krahn, le scénariste, et Patrick Jusseaume, le dessinateur, mettent en scène un thriller maritime captivant. Ce nouvel épisode du troisième cycle, dont l'action se situe en Indochine, apporte un certain nombre de révélations sur le père de Yann Cale. Les souvenirs du passé remontent à la surface, peu à peu...

Pour notre part, nous avons été un peu déçus par le deuxième cycle ; les intrigues manquaient de rythme et de passion, le héros, comme son auteur, semblant un peu fatigué.

Ce troisième cycle est donc une très très bonne surprise avec un nouveau souffle qui n'use pas son héros comme ont pu le faire d'autres auteurs de bande dessinée (voir XIII notamment).

Nous avons donc réellement adoré ce deuxième épisode du 3ième cycle.

L'atmosphère est prenante, l'intrigue captivante et l'ambiance est tout aussi "maritime" que celle du 1er cycle...

Un véritable régal à dévorer dès à présent et ou tous les fans de cette époque, de ces vieux navires, et des mystères de l'Indochine seront ravis. Vivement le dernier opus !

A posséder impérativement dans sa bibliothèque.

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Site Internet

 

Nous l'avions évoqué sans réellement en parler.

Pourtant, si il est un site qui mérite le détour c'est bien celui-là.

Certes, point d'animation flash, ni de web 2.0 mais des dizaines de mémoire d'étudiants en "master Droit Maritime et des Transports" de la faculté Faculté de Droit et de Science Politique d'Aix en Provence, et dirigé par Christian Scapel.

Tous ces mémoires sont en libre téléchargement (word ou acrobat), ce qui mérite d'être souligné.

Au menu de la promotion 2006-2007, des sujets comme "les intermédiaires du marché de l'assurance", "l'échouement du navire", "les garanties P&I" ou encore une "Comparaison de l'assurance maritime sur faculté en droit français et en droit chinois", etc....

Les mémoires les plus pertinents, s'agissant des sujets traités sur notre site, sont en lien direct depuis la rubrique "rapports & chiffres".

Bref, un site à avoir absolument dans ses favoris.

Aller sur le site

Jurisprudence

 

Enfin une contribution de FDM au titre de la rubrique "jurisprudence".

Pour notre "première", nous nous intéressons au sort du recours de l'assureur subrogé.

Sujet de "consensus'" entre les assureurs et les assurés, il peut néanmoins être la source de différents lorsque le sort et la destination de l'indemnité à recouvrer du tiers responsable n'a pas été établi de manière claire, avant l'exercice dudit recours....

Cet arrêt de la première chambre civile, établi au visa de l'article 1252 du Code Civil, confirme une jurisprudence de moins en moins hésitante sur ce sujet.

Au vu des visas, les assureurs maritimes semblent parfaitement concernés par cet arrêt.

Lire la suite

Voir l'arrêt de la Cour de Cassation

Nouveauté sur Fortunes de Mer - Agenda des évènements

 

Depuis quelques semaines, Fortunes de Mer met à votre disposition un agenda "maritime", sur lequel vous trouverez les conférences à venir, en France et à l'Étranger, les jurisprudence à venir, les formations en droit et/ou assurances maritimes, etc.... les anniversaires.

Tout un chacun peut également ajouter des évènements, sous réserve de leur pertinence avec le site et après validation du webmaster....

N'hésitez pas à le visiter régulièrement car les mises à jour sont fréquentes et l'agenda rempli jusque fin 2008.....

Si vous aviez des suggestions sur ce service, n'hésitez pas à nous en faire part. L'agenda est visible en cliquant sur le lien ci-dessous, ou à partir du menu gauche, rubrique "accueil".

 

Voir l'agenda

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