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ALE@S |
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Quelques mots....
 Serait-ce
enfin le renouveau des publications de Droit Maritime en France.
On peut effectivement l'espérer en ce début d'année ou
trois ouvrages viennent d'être simultanément publiés par
différents éditeurs.
Mention particulière aux éditions des
Presses Universitaires d'Aix Marseille qui publient de plus en
plus régulièrement les thèses d'intérêt et dont le sérieux n'est
plus à démontrer.
On ne peut donc que se féliciter de
cette "inflation" de livres, même si nous sommes encore loin des
pléthoriques publications anglo-saxonnes ou celles de la
deuxième moitié du XIXième siècle, riches de plusieurs dizaines
d'ouvrage sur l'ensemble des matières intéressant le Droit
Maritime.
Une newsletter particulièrement
littéraire donc en ce début d'année ou les fortunes de mer se
font rares, hormis le "Riverdance", RoRo échoué sur la plage
britannique depuis bientôt trois semaines. Partira,
partira pas ? Probablement oui, au plus grand bonheur de ses
sauveteurs...
A très bientôt et n'hésitez à pas
nous écrire pour tout commentaire ou souhait que vous pourriez
avoir pour cette newsletter.
FDM |
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Riverdance - Echouement du 31
janvier 2008
 Premier
"sinistre majeur" pour FDM en ce début d'année.
Les tempêtes de ce mois de janvier ont
donc apporté leur lot de naufrage et de "fortunes de mer". C'est
ainsi que le "Riverdance" s'est retrouvé sur la plage de XX ou
il est d'ailleurs toujours échoué à l'heure ou nous publions ces
lignes.
Comme à l'accoutumé, les discours des
premiers jours étaient résolument optimistes quant à un départ
quasi immédiat et à la prochaine marée du malheureux navire.
Trois semaines après, le navire est
toujours là pour le plus grand plaisir des riverains, touristes,
et photographes amateurs qui peuvent s'en donner à coeur joie...
Ne boudons donc pas de voir quelques
belles photos extraites du site "flickr".
Voir la fiche FDM sur cet évènement |
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Introduction au Droit
Maritime
 Cette
introduction au droit maritime rend compte de l'existence de ce
corps de règles dédié au navire et à sa navigation; précise les
relations juridiques qui se nouent entre les nombreux acteurs de
l'expédition maritime et présente, finalement, l'essentiel des
institutions actuelles de ce droit en constante évolution. Ce
manuel s'adresse à tous ceux que les questions posées par la
circulation et l'exploitation de navires intéressent : étudiants
en droit, principalement, mais aussi professionnels du droit et
du monde maritime ou citoyens curieux. Il répond à des questions
fondamentales et essentielles telles que :
Qu'est-ce que le droit maritime ?
Quels sont ses fondements réels ? Quel est son objet ? Quel est
le niveau pertinent de son élaboration du point de vue de son
utilité et/ou de son efficacité ? Quelles évolutions majeures
a-t-il connues ? Doit-il s'appliquer aux nouveaux engins marins
utilisés en mer, tels que les robots marins ou sous-marins ?
Biographie de l'auteur Cécile De Cet Bertin est maître de
conférences de droit privé à l'université de Bretagne
occidentale (UBO). Elle effectue son activité de recherche au
CEDEM/AMURE; laboratoire de droit et d'économie de la mer de I
Institut universitaire européen de la mer (IUEM) qui fédère la
recherche en sciences de la mer de l'UBO. Elle enseigne le droit
maritime aux étudiants du master Droit des espaces et des
activités maritimes (DEAM) à l'UFR de droit et des sciences
économiques de Brest. La
législation du transport est complexe et dispersée.
Cet ouvrage est un bon début pour ceux
qui veulent découvrir ou faire découvrir le Droit Maritime.
Attention cependant, les sujets abordés, comme ceux du livre
évoqué ci-dessous, sont le fruit d'un choix éditorial et
certains sujets sont très très longuement aborés pour un ouvrage
de "découverte" tandis que d'autres, dont notamment ceux ayant
trait au droit privé, sont parfois survolés ou carrément
oubliés...
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Cours de Droit Maritime
 ILe
point de vue choisi est délibérément celui du capitaine
navigant. Les auteurs ont opéré trois choix pratiques :
décloisonner des disciplines académiques différentes ;
privilégier l’approche internationale sur la vision
“franco-française” ; enfin, présenter les principes et les
références plutôt que la compilation des textes, afin de montrer
les racines et l’actualité du droit.
Conçu par des spécialistes
de l’administration maritime française à l’intention des
navigants, cet ouvrage intéresse aussi les “sédentaires”, les
étudiants et, plus généralement, les citoyens que leurs goûts
personnels ou l’actualité rendent curieux des questions de droit
maritime.
Nous avons particulièrement apprécié
la partie sur le Droit de la Mer. Elle est fort bien expliquée,
même pour un véritable novice en la matière.
Quant à la partie sur le navire, elle
est le fruit d'un choix éditorial ; En d'autres mots, certains
sujets comme le capitaine (et c'est bien normal au vu du public
visé) sont abordés de manière exhaustive, tout comme la sûreté
et la sécurité. Quant à d'autres, comme les assurances, et
auxquelles les capitaines sont parfois confrontées (assurance
corps, facultés, et surtout P&I), elles auraient sans doute
mérité quelques lignes d'explication.
Tant pis, ce sera peut-être pour la
prochaine édition.
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La Responsabilité Civile à
l'Épreuve des Pollutions Maritimes
 Les
thèses sur les pollutions majeures résultant du transport
maritime ne se bousculent pas au portillon, même si quelques
accidents relativement récents ont contribué à relancer la
réflexion sur le sujet.
Dans sa thèse publiée par les Presses
Universitaires d'Aix Marseille, Karine le Couviour s'attache à
démontrer les imperfections du système actuel de réparation des
dommages liés à ces pollutions, combinaison étrange du Droit de
la responsabilité civile et des mécanismes collectifs
d'indemnisation mais qui ne permet pas une indemnisation totale
des victimes et aboutit à une déresponsabilisation des acteurs
de la filière.
Au delà de la critique, la thèse
propose un système juridique novateur permettant justement de
responsabiliser à nouveau l'ensemble des intervenants en
imposant une réparation intégrale, via le FIPOL, à charge pour
ce dernier d'exercer les recours qu'il estimerait nécessaire
contre les véritables responsables.
Une sorte de "préfinancement" des
conséquences de la pollution, sans attendre une quelconque
détermination des responsabilités.
La thèse présentée est fort bien
documentée (830 pages en deux volumes...). A conseiller pour
ceux qui souhaitent trouver un ouvrage "scientifique" aux
multiples notes démontrant une réelle maîtrise du sujet et non
un ouvrage "fourre tout" comme on a pu en voir sur le sujet
(voir notamment les voyous de la mer de Christian Buchet dont
nous avons déjà eu l'occasion de dire tout le bien que nous en
pensions...).
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Le Droit Pénal et la Mer
Présentation de l'éditeur
 Présentation
de l'éditeur : Le droit pénal s'applique en mer de façon
très particulière compte tenu de la nature même de l'espace
marin, vaste, difficilement contrôlable où la loi peine parfois
à se faire respecter. Dans cet espace, le droit pénal constitue,
ces derniers temps, un instrument privilégié tant par la France
que par l'Union européenne, comme en témoigne cet ouvrage qui
évoque quelques-unes des questions qui se posent aujourd'hui en
la matière : comment les institutions - Union européenne, Etat -
peuvent-elles intervenir en mer ? Comment peut-on envisager
l'entraide pénale ? Que penser d'une juridiction d'exception tel
le Tribunal maritime commercial ? La protection de
l'environnement marin constitue aussi le domaine privilégié
d'application du droit pénal en mer, notamment en France avec la
spécialisation des juridictions de droit commun.
Quel est
l'intérêt de cette spécialisation ? Enfin, si le contentieux en
ce domaine s'est beaucoup développé ces dernières années, il ne
doit pas faire oublier que depuis toujours le juge de droit
commun est chargé de faire respecter le droit dans un domaine
bien spécifique, celui de la pêche : le contentieux de la pêche
se trouve également évoqué dans cet ouvrage. Cet ouvrage
constitue la publication des actes d'un colloque organisé par le
Centre de droit et d'économie de la mer (CEDEM), laboratoire de
recherches de l'université de Bretagne Occidentale. Dès lors il
ne prétend pas être exhaustif sur la question. Son objectif est
d'aborder quelques-unes des interrogations essentielles
relatives au respect de la légalité en mer.
Biographie de l'auteur : Annie Cudennec, maître de
conférences habilitée à diriger des recherches à l'université de
Bretagne Occidentale, est directrice du Centre de droit et
d'économie de la mer (CEDEM), laboratoire de recherches de
l'Institut universitaire européen de la mer (IUEM) au sein
l'université de Bretagne Occidentale.
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AGE & DURÉE DE VIE DES
NAVIRES
Nous sommes tombés sur ce document dans un célèbre hebdomadaire
consacré à la Marine Marchande.
Écrit par un ancien ministre (re)devenu
avocat et un expert maritime, cet opus d'un quarantaine de page
s'attache à déterminer la durée de vie optimum d'un navire, en
fonction de sa fabrication, de son armement, de sa vie, de sa
gestion, etc...
Il y est évoqué la durée de vie
"physique" d'un navire (25 ans minimum) et la durée de vie
"économique" dépendant de bien d'autres critères.
Les auteurs insistent notamment sur
cette période de tous les dangers lorsque le navire, dont la
valeur résiduelle est proche de sa valeur de ferraillage, est
alors exploité par un armement dont l'unique souhait est parfois
de "tirer" les derniers dollars d'un navire fatigué...
Un document intéressant, gratuit (...)
qui aborde ce problème, par type de navire, et s'intéresse
ensuite à la prévention des risques.
Le document est en téléchargement
libre sur un site dédié (cliquez sur l'image) ou il n'y a rien
d'autre que cet opus, en français et en anglais. Peut-être
autre chose dans l'avenir ?
Aller
sur le site |
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