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ALE@S |
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Quelques mots....
 Non, FDM n'a pas cessé d'émettre depuis février, date de notre
dernière newsletter.
A notre décharge, l'actualité ne nous a
pas véritablement
gâté cette année.
Les avocats, les adjusters, et les experts
s'en désoleront pour le plus grand bonheur des assureurs.
A contre courant de la tendance
observée les années passées, le premier semestre 2008 s'avère
particulièrement calme et semble vouloir faire mentir les
assureurs qui s'émeuvent régulièrement (et avec raison) de
l'augmentation des sinistres majeurs, tant dans leur nombre que
dans leur coût, de plus en plus prohibitif.
Certes, nous avons eu le "Riverdance", RoRo
échoué sur une plage britannique et dont le démantèlement est en
cours, auquel s'est rajouté récemment le drame
du PRINCESS OF THE STAR, ferry philippin emporté
avec la quasi totalité de ses 800 passagers par les vagues du
cyclone Fengshen.
Pour autant, nous ne voulions vous
laisser partir en vacances sans quelques nouvelles.
Nous vous proposons donc une
newsletter riche et très variée, à l'aube de vos congés d'été, et nous vous
donnons rendez-vous à la rentrée, pour la sortie d'ALE@S n°3.
A très bientôt et n'hésitez à pas
nous écrire pour tout commentaire ou souhait que vous pourriez
avoir sur cette newsletter.
FDM |
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Partenariat Fortunes de Mer
 Dans
notre dernière newsletter, marquant la naissance de FDM version
2008, nous vous avions annoncé que FDM souhaitait s'ouvrir à la
publicité et aux partenariats.
Cette volonté s'était traduite par une
arrivée "massive" de publicités sur l'ensemble de nos pages.
Cette annonce et ces nouveaux formats
de page permettent de montrer à d'éventuels annonceurs et
partenaires les espaces dont ils peuvent disposer sur un site
particulièrement spécialisé recevant, depuis le début de cette
année, près de 10 000 visiteurs uniques par mois et comptant
environ 120 000 pages vues sur cette même période de référence
mensuelle.
Compte tenu de la particularité du
site et de son contenu, il va de soi que les visiteurs
fréquentant notre site ne sont pas des "maraudeurs du net".
Ils y viennent pour y trouver des
informations précises, essentiellement destinées aux
professionnels du "shipping" et des "assurances maritimes".
L'augmentation régulière de nos
visiteurs montre d'ailleurs que nous avons désormais trouvé
notre "public".
C'est donc avec une certaine fierté
que Fortunes de Mer est heureuse de vous présenter son premier
partenaire, et non des moindres, INCE & CO.
Cabinet d'avocats International, INCE
& CO est présent à travers ses différentes implantations à Dubai,
Hambourg, Hong Kong, Le Havre, Londres, Paris, Le Pirée,
Shanghai et Singapour.
Organisé autour de cinq pôles
(Aviation Business & Finance Commercial Disputes Energy &
Offshore Insurance & Reinsurance Shipping & Trade International
Emergency Response), INCE & CO est régulièrement distingué pour
ses compétences et a notamment été désigné "Global
Shipping Law Firm of the Year at the Chambers and Partners"
en novembre 2007.
FDM ne peut donc qu'être fière de ce
partenariat dont nous espérons qu'il perdurera et attirera
d'autres acteurs du monde maritime, partageant notre volonté et
nos objectifs d'être une sorte de "jurispedia"
maritime" afin de partager et faire connaître gratuitement le
savoir en matière de Droit Maritime
Voir
le site de notre partenaire |
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Règles de York et d'Anvers -
Elles y sont toutes.....
 Photo
de groupe pour illustrer le résultat d'années de recherches afin
de pouvoir proposer l'ensemble des règles relatives au règlement
des avaries communes depuis leur création en 1860. Nous devons
cela à un dernier achat sur
Abebooks
(Historique des Règles d'York et d'Anvers, par Léon Van Peborgh,
dispacheur à Anvers, 1904) qui nous aura permis de franchir le
pas et de proposer, en Français, les résolutions de Glasgow
(1860) et de York (1864).
La tâche n'était pas si facile. Après
de nombreuses recherches en bibliothèque, sur Internet, de
contacts, achats de livres et même après plusieurs contacts avec
"The
Association of Average Adjusters", nous n'avions pu
obtenir les derniers textes qu'il nous manquait afin de pouvoir
affirmer : nous proposons l'ensemble des règles relatives aux
règlement des avaries communes depuis leur création en 1860, en
Français, et en Anglais. Sauf erreur de notre part, FDM est le
seul site à pouvoir le proposer.
La photo illustrant notre propos est
issue du livre précité et contient les "éminents" participants à
la conférence de 1864 et dont les travaux aboutirent aux règles
de York en 1684.
Ce fût la dernière étape avant la naissance
officielle des Règles de York et d'Anvers en 1877, à la suite
d'une dernière conférence dans la ville d'Anvers.
Notre tâche, sur ce point, est
désormais accomplie. Bonne lecture de ce pan d'histoire du Droit
Maritime International.
Voir sur
le site les nouveaux textes (rubrique Législation
Internationale) |
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Brèves de Coursive 1-2008
 Entre
la newsletter et ALE@S (dont le
numéro 3 devrait sortir cet été), il manquait un espace pour des
articles un peu plus complets que les petites news
de notre première page.
Nous avons donc décidé de créer une
nouvelle rubrique intitulée "brèves de coursives" dans laquelle
nous traiterons des sujets d'actualités sous l'angle des thèmes développés par FDM.
En quelques pages, ces articles seront une manière pour
nous de réagir à des annonces ou à de nouvelles réglementations
(voir ci-dessous...) sans pour autant y consacrer l'espace et le
temps pris par un numéro d'ALE@S.
Notre premier article est consacré à
l'OASIS
of the SEAS, dernier né de Royal Caribbean International. Ce
paquebot, prévu pour sortir de son chantier en 2009, pourra
recueillir nombre de superlatifs comme le plus grand, le plus
cher, le plus grand nombre de passagers, etc..
Au delà de cette annonce, FDM s'est
intéressée aux conséquences d'incidents mineurs et majeurs
pouvant affecter les passagers sur ce type de navire.
Toujours intéressant à savoir lorsque
l'on s'apprête à monter à bord pour une croisière.
Lire BDC 1-2008 |
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Code des Ports Maritimes 2008
 Depuis
son lancement en avril 2008, la réforme portuaire ne cesse de
faire couler beaucoup d'encre, sans parler des très nombreux
mouvements de grève qui ont ponctué les débats, sans pour autant faire
fléchir le gouvernement. Cela semble d'ailleurs être une
première depuis des décennies
Nous aurons l'occasion d'en parler dans
un spécial "brèves de coursives" ou nous pourrons évoquer
quelques articles "fourre-tout" de cette loi aux incidences
parfois importantes pour certains ports (voir notamment
l'article 3 de la loi....).
En attendant, et en l'absence de
publication papier ou électronique "à jour" de ce code,
(hormis sur
Legifrance dont
chacun connaît l'accessibilité et la convivialité de
l'interface...), nous avons décidé de publier un "code de ports
maritimes 2008", à jour de la loi 2008-660 du 4 juillet 2008
portant réforme portuaire et comprenant également un nombre
important d'arrêtés pris au visa de la loi 2005 portant
intégration du code ISPS dans le Droit Français.
Ouvrage certainement non exhaustif,
probablement incomplet (merci de me signaler les textes qui vous
apparaîtraient nécessaires d'inclure), mais comme toujours sur
FDM, gratuit....
Télécharger le Code des Ports 2008 |
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Dernière danse...
 Il
n'aura donc finalement pas eu la chance de l'APL PANAMA. Les
efforts des sauveteurs (SMIT ) n'y auront rien fait. A l'heure
ou nous écrivons ces quelques lignes, le RIVERDANCE finit d'être
découpé sur la plage de Blackpool par l'entreprise Handcook.
Hormis ce cas et celui du PRINCESS OF THE STARS, ferry philippin
récemment naufragé avec 800 passagers à son bord, il s'agit ici
de l'un des seuls sinistres majeurs du premier semestre 2008.
Pour s'en convaincre, reportez vous à
la conférence de presse la FFSA du 30 juin dernier et relative
aux résultats de la branche transport en 2007
Ce calme relatif n'est pas sans
rassurer quelque peu les assureurs après une année 2007
particulièrement difficile et plus que fertile en "fortunes de
mer".
Pour en revenir à notre RIVERDANCE,
son sort est maintenant scellé et les photos disponibles sur
Internet (sur notre site et sur
Flickr) sont parfois superbes comme en témoigne
l'illustration ci-dessus.
Voir la fiche FDM sur cet évènement |
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Marées noires : Enjeux
économiques
 Présentation
de l'éditeur : Les marées noires de l’Erika et du Prestige
ont relancé le débat sur le fonctionnement du régime
international de responsabilité et d’indemnisation pour les
dommages causés par de telles pollutions et sur le rôle que ce
régime pourrait jouer en matière de prévention des pollutions.
L’ouvrage restitue les principaux résultats tirés d’un projet de
recherche consacré à ces deux questions. Il étudie les
difficultés de l’indemnisation des dommages causés par les
marées noires, par l’analyse des principales catastrophes qui
ont touché l’Europe ces trente dernières années. Il présente la
manière particulière dont le dispositif international
d’indemnisation porte le coût social des marées noires à la
charge des différents acteurs de la chaîne du transport
pétrolier et examine sa capacité à agir comme un instrument de
prévention. L’ouvrage met enfin en lumière les multiples
interactions qui existent entre pays, en termes de gestion du
risque de pollution, et étudie leurs conséquences sur la forme
actuelle du régime international et son efficacité préventive.
Au-delà des chercheurs français et étrangers, cet ouvrage
intéressera toutes les personnes concernées par les pollutions
marines accidentelles.
Cet ouvrage est édité par Quæ, seule
et unique maison d'édition regroupant les éditions de quatre
instituts de recherche : Cemagref, Cirad, Ifremer, Inra.
L'ouvrage est particulièrement
intéressant en ce qu'il aborde les aspects économiques et
historiques des pollutions, les contraintes pesant sur les
intervenants (Etats, armateurs, assureurs, etc...) sans verser
dans le "sensationnel" ou le "larmoyant" d'ouvrages comme "les
voyous des mers" de Christian Buchet que nous déconseillons à
tous nos lecteurs. Facile à lire et à comprendre, il fait partit
de ces ouvrages (à notre avis) à posséder dans sa bibliothèque
et à utiliser lors de recherches d'informations ou de l'écriture
d'articles.
Commander |
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Brèves de Coursives 2-2008
 Le
30 juin dernier avait lieu la traditionnelle conférence de la
FFSA afin de faire le bilan de la branche transports en 2007 et
y présenter les perspectives pour l'année 2008 et quelques
nouveautés attendues pour le 1er janvier 2009.
S'agissant du bilan, il s'avère
mitigé. On se souviendra en effet que 2007 fût particulièrement
sinistré.
Vous y ajoutez un taux de change de
plus en plus défavorable à l'EURO et vous obtenez au final une
baisse de votre chiffre d'affaire et de vos résultats
techniques.
Pour les nouveautés, il y a
principalement l'annonce de la naissance des "French
International Hull Clauses".
Cette nouvelle police, inspirée de
l'imprimé de 1983 (modifié pour la dernière fois en 2002) doit
pouvoir concurrencer le Norwegian Plan ou les ITC 83
britanniques.
Bref, beaucoup de choses qui
justifiaient la parution d'un "brèves de coursives" n°2,
consacré à la publication de ces résultats.
Lire
BDC 2-2008 |
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systématiquement le site.
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article plus "fouillé" sur le site. Ce flux est le meilleur
moyen d'être "à jour" de notre site.
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notre site et assidûment fréquentée par les internautes. Nous y
indiquons les mises à jour de chacune des fiches consacrées aux
sinistres évoqués sur le site.
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Pour ceux de nos lecteurs qui ne
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