Numéro 23

Si la lettre ne s'affiche pas correctement, cliquez ici pour retrouver la newsletter

 

A   L   E   @   S

Maritime & Insurance Law

Novembre 2008

DANS CE NUMERO

1. En quelques mots

2. Norwegian Hul Club

3. Abordage Fluvial

4. Container Shipping Service

5. Transports Maritimes

6. Mare Economicum

7. MSC Napoli : Suite et Fin ?

8. Lloyd's List Piracy Map


PARTNERSHIP

Depuis juin 2008, Ince & Co est partenaire de Fortunes de Mer. 

Ince & Co est un cabinet d'avocats et de solicitors reconnu. Régulièrement récompensés par ses pairs, Ince a ainsi nommé Lloyd's List Asian Shipping Law Firm of the Year 2007/08" et Global Shipping Law Firm of the Year par "the Chambers and Partners".

Voir le site de notre partenaire

 

Furtur Partenaire ?

Vous aussi, vous pouvez profiter de 120 000 visiteurs et de 250 000 affichages de votre logo sur Fortunes de Mer.

Depuis 1999, Fortunes de Mer est présent sur le web et propose à un public particulièrement ciblé des informations et de la documentation sur le Droit et les Assurances Maritimes.

Ce service, offert à un prix particulièrement raisonnable, vous permet d'accéder à un public qui ne vient pas par hasard sur notre site et qui est, de par ce que nous proposons, intéressé aux problématiques de l'assurance et du Droit Maritime.

Voir les conditions

 

A TELECHARGER

CODE DES PORTS

Par décret du 9 octobre 2008 (2008-1032), le gouvernement a apporté à la loi du 4 juillet 2008 les éléments qu'il estimait nécessaires et essentiels à la mise en œuvre de sa réforme des ports maritimes.

Ce décret permet de finaliser la création des "grands ports maritimes" (la traduction et la lisibilité du concept à l'étranger laisse un peu rêveur...).

A noter dans ce décret des mesures dont l'influence sur la santé financière de certains ports sera loin d'être négligeable comme l'affectation des droits de ports.

Dès aujourd'hui, vous pouvez télécharger sur Fortunes de Mer le Code des Ports mis à jour de ces décrets (il y en a en fait deux..).

Cette version devrait d'ailleurs être la dernière avec la parution attendue du Code des Transports telle que nous vous l'annoncions dans notre précédente newsletter.

Voir le Code des Ports 2008

 

NORWEGIAN PLAN

Décidemment, le marché scandinave est une "panacée" en matière de communication. Ainsi, depuis le 10 octobre 2008, le CEFOR met-il en ligne une présentation power point. mettant en avant les avantages et tout le bien qu'il y  lieu de penser de la dernière mouture du Norwegian Plan.

Ce décret permet de finaliser la création des "grands ports maritimes" (la traduction et la lisibilité du concept à l'étranger laisse un peu rêveur...).

A noter dans ce décret des mesures dont l'influence sur la santé financière de certains ports sera loin d'être négligeable comme l'affectation des droits de ports.

Télécharger la présentation

 

AGENDA

COLLOQUE

ASSURANCE TRANSPORT

La ville de Cannes accueillera pour la première fois en 2009 un événement? « LE RENDEZ-VOUS DE L’ASSURANCE TRANSPORTS ».

Organisé par le CESAM, cette manifestation unique sera celle de l’anticipation sur le développement du GIGANTISME dans le transport, phénomène aux conséquences considérables pour tous les acteurs : chargeurs, transporteurs, logisticiens, assureurs, douanes, acteurs de la sécurité maritime ou aérienne....mais aussi pour l’environnement.

Nous vous invitons d’ores et déjà à réserver sur votre agenda les 28 et 29 avril 2009

 Lire le programme

 

ASSISES

ECONOMIE DE LA MER

L'adoption du livre bleu « pour une politique maritime intégrée » en 2007 avait montré la prise de conscience de l'importance du maritime pour l'Europe. L'objectif affiché était d'en finir avec les politiques segmentées en considérant que les activités maritimes ont la mer comme facteur commun, nécessitant une approche globale et unifiée. Des réponses concrètes restent cependant à trouver afin de traduire cette volonté en actes.

Les 4èmes Assises Economie de la Mer, organisées par Les Echos et le marin en association avec le Cluster Maritime Français et l'Institut Français de la Mer, seront l'occasion de réunir les principaux acteurs du maritime pour débattre de ces enjeux et des conditions pour faire de la mer un atout au service du développement économique et durable.

Elles se dérouleront au Havre les 2 et 3 décembre prochain.

Voir le programme

 

Bonjour #surname# 

Newsletter d'automne avec sa seconde fortune de mer de l'année. Hormis la piraterie, l'année 2008 était bien calme jusqu'à présent alors que 2007 avait allègrement rempli les colonnes et les pages de notre site....

C'est donc en ce 10 octobre que nous avons eu notre seconde fortune de mer avec l'échouement spectaculaire et le naufrage du Fedra, vraquier libérien en avarie de machine à quelques  encablures de Gibraltar.

Pour la petite histoire, on notera qu'il s'est échoué à peu près au même endroit que le New Flame, coulé lors de son abordage avec un pétrolier il y a plus d'un an.

Hormis cette nouvelle fiche, Fortunes de Mer vous propose de découvrir le site du Norwegian Hull Club et deux livres, inégaux, consacrés au monde maritime.

Quant aux fortunes de Guerre, elles font leur entrée sur notre site avec le piratage du SIRIUS STAR, pétrolier imposant de 300 000 tonnes toujours ancré en Somalie à l'heure ou nous envoyons cette newsletter.

Enfin, Fortune de Bourse n'étant pas notre vocation, nous vous ferons grâce des affres des la crise économique qui commence à frapper les acteurs du monde maritime. Espérons qu'ils auront eu la sagesse de faire les réserves que leur impose l'adage "agir en bon père d famille" et de faire le dos rond en attendant que cela ce passe.

Rien n'est moins certain à ce jour au vu des articles parus dans le Lloyd's List.

En attendant, #surname#, bonne lecture pour cette newsletter.

A bientôt, et si vous avez des souhaits, remarques, etc..n'hésitez pas

 

Nous contacter

Retour au Sommaire


NORWEGIAN HULL CLUB - CAPTAIN CLUB

La préparation de notre newsletter nous amène toujours à fouiller sur Internet et à y chercher un sujet pouvant figurer dans notre publication.

Pour cet envoi, un simple clic sur l'un de nos favoris nous a amené à (re) visiter le site du Norwegian Hull Club.

Comme touts les autres sites d'assureurs maritimes scandinaves, celui-ci était déjà bien fourni.

Pourtant, lors de notre dernière visite, nous avons découvert le "Captain Club", capitaine virtuel qui prodigue ses conseils en matière de prévention et de gestion des situations délicates.

A ce titre, nous vous conseillons la vidéo de l'abordage, vraiment très bien. On s'y croirait et c'est le but.

Les clubs norvégiens ont toujours été en pointe en matière de prévention des sinistres mais là, un nouveau pas est franchi afin de faire du didactique.

Bref, une visite s'impose.

 

Voir le mini-site du Captain Club

Retour au Sommaire


Abordage Fluvial

Pourquoi consacrer un article à l'abordage fluvial et par par voie de conséquences à l'indemnisation des passagers ?

Tout d'abord parce qu'un accident, aussi rare que tragique, s'est déroulé sur la Sein le 13 septembre dernier ou un bateau mouche a abordé un autre bateau, entraînant la mort de deux personnes.

Ensuite, parce que les quelques recherches que nous avons pus faire sur ce sujet du droit des passagers en transport fluvial nous a rapidement montré qu'il n'y avait pas grand chose en la matière, tout au moins en France.

C'était donc l'occasion de faire une "brèves de coursives" sur ce sujet. et de s'intéresser aux différents textes applicables et de les publier sur notre site..

Tout bonnement parce qu'un incident mortel est intervenu sur la Sein et que des gestionnaires de sinistres, au sein des Compagnies d'assurances, assurant à la fois le bateau abordé et le bateau abordé ont certainement du se poster la question à laquelle nous tentons de répondre aujourd'hui.

L'article n'est sans doute pas exhaustif (il n'en d'ailleurs pas l'ambition) mais il traite d'un sujet (Droit Fluvial) assez méconnu et peu abordé dans les manuels (récents...).

 

Voir Brèves de Coursives n°3

Retour au Sommaire


Container Shipping Information Service

Ce site mérite véritablement le détour. Outre le fait qu'il relate l'historique de la "boîte" qui continue à révolutionner le transport maritime (bye bye les longues escales, les visites, les ports dans la ville...), le site permet de se faire une idée de ce que représente le transport maritime de marchandises actuellement.

Ainsi, on apprend ce que coût l'acheminement d'un teeshirt ou d'une veste, ainsi que l'impact environnemental du transport par mer (c'est dans l'air du temps et tant mieux...).

Bref, plein d'informations, régulièrement mises à jour, et sur un site particulièrement agréable à visiter.

Seul bémol, le site ne fait que renforcer un article récemment paru dans le Journal de la Marine Marchande  et relatant un séminaire récemment tenu à Paris sur l'écologie des transports et sur les propos de Maersk à propos d'une possible ré industrialisation du vieux continent (impliquant ainsi une diminution des coûts de transports, de pollutions diverses et variées) ;

En effet, à 0.30 USD en moyenne pour l'acheminement d'une pièce de textile en provenance de Chine, et à 1, 50 USD le prix de revient d'un tee-shirt le doublement du prix du Pétrole ne devrait pas avoir de conséquences dramatiques sur le prix vente des vêtements.

Par contre, quand on connaît leur coût de fabrication au vu des conditions de salaire et de travail des ouvriers sur place, de leur coût de transport, on a dès lors beaucoup de mal à comprendre le prix affiché sur les étiquettes...lorsqu'elles arrivent en France.

Voir le site

Retour au Sommaire


Transport Maritime, danger public et bien mondial

Présentation de l'éditeur

La marine marchande mondiale, première industrie historiquement internationalisée, dérive dangereusement. Au-delà des dérives visibles (marées noires, naufrages…), c’est tout un système socioprofessionnel de haute valeur – que ce livre s’applique d’abord à décrire – qui est en train de se dégrader. Pour chercher les solutions, les auteurs s’appuient sur l’idée des biens communs et publics, portée maintenant à l’échelle planétaire. La marine marchande traite en effet l’essentiel des échanges matériels mondiaux, sur l’espace commun des mers et océans. C’est dire qu’elle offre aux peuples un véritable service public mondial, et les conditions de son renouveau s’en déduisent. Les fondements d’un tel projet existent en droit international, droit maritime et droit du travail, dans les coutumes maritimes encore vivaces, et dans l’expérience des travailleurs de la mer. Mais, malgré cela, les lobbies de la complaisance maritime règnent en maîtres sur l’activité, et l’ensemble tourne à l’envers. Serait-il si compliqué de tout remettre à l’endroit ? L’expérience des marins, premiers travailleurs citoyens du monde, est précieuse. Sur ces grands navires, qui ont leur place parmi les merveilles de la technologie moderne, ils sont des techniciens de haut niveau, riches aussi d’une expérience humaine unique en son genre. Ballottés aux avant-postes de la mondialisation libérale et du progrès technologique, nombre d’entre eux rêvent d’être à l’avant-garde d’une autre mondialisation, celle des droits humains et du respect écologique. C’est la dignité qu’ils revendiquent, le métier vie qu’ils pratiquent, le regard et l’écoute que nous leur devons. Ce livre, écrit par deux d’entre eux, est là pour en porter témoignage.

Biographie des auteurs

François Lille, ancien Marine Marchande, économiste CNAM, est membre du Conseil scientifique d'ATTAC et cofondateur de BPEM. Raphaël Baumler est officier Marine Marchande et prépare une thèse sur l'approche globale et sociologique de la gestion des risques.

Notre avis

Dans notre précédente newsletter, nous vous faisions part d'un autre ouvrage consacré à la mondialisation et au transport maritime.

Autant ce précédent ouvrage était ardu, autant celui que nous vous proposons ce jour est accessible, sans pour autant être simpliste, loin de là. Construit autour d'une série d'articles, il peut se lire "par petites touches", sans "décrocher" au bout de quelques pages.

Commander

Retour au Sommaire


Mare Economicum

Présentation :

La mer fait-elle bien vivre les hommes qui l'exploitent ? Récompense-t-elle les marins à la mesure (ou à la démesure) des efforts consentis pour en tirer un revenu ? Depuis les commerçants phéniciens de l'Antiquité jusqu'aux porte-conteneurs géants qui sillonnent aujourd'hui les océans avec une régularité de métronome, les risques et les capitaux encourus ont toujours défié les lois terriennes de l'économie. Une collision, un échouage, un acte de piraterie, une pollution ou une tempête peuvent avoir raison en quelques minutes d'un investissement patiemment construit au fil des années. Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qu'attirent la rudesse mais aussi la liberté et parfois la bonne fortune procurées par le travail en mer (étudiants, professionnels de la mer, enseignants, administrateurs...). Il aborde quelques grands secteurs de l'économie maritime française (pêche, pisciculture et conchyliculture, construction navale, transport maritime, ports de pêche et de commerce, tourisme littoral...) afin d'en établir le bilan des deux décennies écoulées et de les mettre en perspective dans une économie globalisée. La volonté initiale de cet ouvrage est de contribuer à la réflexion en cours sur la politique maritime intégrée européenne et française à partir de l'expertise d'un groupe d'universitaires et d'analystes passionnés par le milieu marin qui se posent ensemble la même question : quels sont les atouts économiques de la France dans le domaine maritime et littoral et peut-elle les développer tout en respectant l'environnement ? Près d'une trentaine de spécialistes en sciences sociales et humaines de la mer ont participé à cet ouvrage.

Notre avis

Nous venons de recevoir ce livre. Dire que nous l'avons lu de bout en bout serait un mensonge. Parcouru serait plus exact. Les sujets traités le sont "à fond" et nous avouons avoir découvert des formules mathématiques pour expliquer le prix du poisson....

Pour autant, nous avons déjà un grand regret ; Le livre se veut un panorama de la France Maritime et Littorale. Alors certes, la pêche et les cultures y ont leur place, ainsi que la gestion du littoral mais sans doute beaucoup trop dans cet ouvrage. La partie "industrielle et commerciale", à savoir la construction navale, le transport maritime, la finance, etc.. tiennent en moins de 140 pages sur un livre qui en compte 550. Économiquement parlant, je doute que le rapport soit aussi défavorable. Je ne parlerai même pas des assurances (La France reste l'un des principaux marchés, tant en Corps qu'en Facultés) complètement occulté ou presque avec en tout et pour tout une page.

Quand on sait que le Chiffre d'affaires  des assurances maritimes en France s'établit à près de  1, 8 milliard d'Euros en comparaison du milliard d'Euros de la pêche et des 3, 5 milliards d'Euros de Chiffres des activités liés à la transformation des produits de la mer (Données Ifremer).

Bref, un livre qui dénote aussi un certain abandon par les chercheurs de thèmes plus "privatistes" et pourtant économiquement tout aussi importants.

On notera quand même des articles fort intéressant sur la finance des produits de la pêche et les ventes à terme ou à découvert dans ce secteur d'activité. Très instructif même ci cela est parfois ardu.

En résumé, un livre qui ravira plus les "fanas" de pêche et autres fermes aquacoles mais qui devrait laisser un peu sur leur faim les autres lecteurs.

Commander

Retour au Sommaire


MSC NAPOLI : La Version officielle

Ce rapport vient d'être publié par le Maritime & Coastguard Agency. Il se concentre sur la narration des faits et les mesures prises par l'Agence dans le traitement de l'accident du MSC Napoli.

Comme ses homologues français ou étrangers, ce rapport vise également à saisir les enseignements tirés de l'expérience, donner des conclusions et émettre des recommandations pour les futures incidents du même type.

Le Rapport contient ainsi 20 conclusions et enseignements tirés de cette expérience qui, selon leur importance, peut se transformer en recommandation.

Le Rapport en contient 11.

Dans l'ensemble, la réponse du Royaume-Uni à cet incident est considéré internationalement comme un énorme succès. La Pollution majeure du Royaume-Uni et les eaux du littoral a été évitée et plus de quarante organismes ont travaillé ensemble pour parvenir à un résultat positif .

Il s'agit effectivement d'un véritable succès puisque le choix d''échouer volontairement le navire a permis, outre d'alimenter le marché local en marchandises diverses et variées, d'éviter que les conteneurs, en cas de naufrage, se trouvent dispersés dans la Manche, ou circulent entre 700 et 800 navires par jour...

 

Voir la page du Maritime & Coastguard Agency

Retour au Sommaire


LLOYD'S LIST PIRACY MAP

Il n'aura échappé à aucun de nos lecteurs que la piraterie à le "vent en poupe". En témoigne l'arraisonnement du navires "SIRIUS STAR" le 15 novembre 2008, établissant un record pour les pirates somaliens, tant dans la taille du navire que dans l'éloignement des côtes ou ils sont pris d'assaut le navire.

La saisie de ce pétrolier, chargé de 2 000 000 barils (un quart de la production journalière de l'Arabie Saoudite), n'a pas, une fois n'est pas coutume, affolé les marchés financiers mais celui des assureurs, armateurs, marines nationales, confrontés de plus en plus régulièrement à ce phénomène qui prend de l'ampleur à chaque nouvelle attaque.

Il faut dire que le système est bien rodé : On attaque de petits bateaux, proches de côtes, avec de petites embarcations.

Puis, avec la rançon obtenue des armateurs ou des assureurs, on achète des armes et des navires, permettant ainsi d'attaquer de plus gros navires, plus loin, et de réclamer des rançons plus importantes, et ainsi de suite.

Dans l'attente d'une "brève de coursive" consacrée à ce sujet, aux moyens de lutte pouvant être mis en œuvre, Fortunes de Mer publie sa première fiche "fortune  de guerre" consacrée au SIRIUS STAR.

Ce sujet devenant d'intérêt "mondial", le Lloyd's List a par ailleurs publié sur "Google Maps" une carte des récentes prises des pirates somaliens.

Vous pourrez la consulter en cliquant sur l'image ou sur le lien ci-dessous.

La carte est "collaborative", c'est à dire que chacun ou chacune peut apporter les informations, images, liens, qu'il estime être d'intérêt pour les internautes.

Bien évidemment, nous ne nous en sommes pas privés.

 

Voir la carte  / Voir la fiche

Retour au Sommaire

Fortunes de Mer
378 Chemin du Beauregard
62340 Bonningues Les Calais France
Téléphone : +33 950 566 185
Fax : + 33 955 566 185

Fortunes de Mer

Association Loi 1901

Fortunes de Mer | Ince & Co | Google Maps | Librairie FDM | Votre site