Numéro 26

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A   L   E   @   S

Maritime & Insurance Law

Octobre 2009

DANS CE NUMERO

1. En quelques mots

2. Assurance Transport 2008

3. Arctic Sea

4. Manœuvrez un remorqueur

5. S.A.S Pirates

6. Erika : Le Procès (2)

7. L'éthique du Militaire

8. Nouvelles clauses sur FDM


PARTNERSHIP

Depuis juin 2008, Ince & Co est partenaire de Fortunes de Mer. 

Ince & Co est un cabinet d'avocats et de solicitors reconnu. Régulièrement récompensés par ses pairs, Ince a ainsi nommé Lloyd's List Asian Shipping Law Firm of the Year 2007/08" et Global Shipping Law Firm of the Year par "the Chambers and Partners".

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Vous aussi, vous pouvez profiter de 160 000 visiteurs et de 340 000 affichages de votre logo et votre message sur Fortunes de Mer.

Depuis 1999, Fortunes de Mer est présent sur le web et propose à un public particulièrement ciblé des informations et de la documentation sur le Droit et les Assurances Maritimes.

Ce service, offert à un prix particulièrement raisonnable, vous permet d'accéder à un public qui ne vient pas par hasard sur notre site et qui est, de par ce que nous proposons, intéressé aux problématiques de l'assurance et du Droit Maritime.

Voir les conditions

 

A TELECHARGER

A LA CASSE 17-2009

Le déstockage continue La crise continue de peser sur les taux de fret. Pour favoriser leur relèvement, les armateurs mondiaux envisageraient de se débarraser de 20 à 25 % de la flotte de commerce. Dans la même tendance, plusieurs membres de l’ECSA (European Community Ship owners’ Association) proposent de détruire 20% des navires en prenant l’âge comme critère. Les porte-conteneurs, 59 navires (26%), constituent la première des catégories envoyées à la casse. C’est la grande braderie. L’âge moyen pour la mise à mort des porte-conteneurs est de 26 ans et demi.

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Le défi de la Piraterie Maritime et de son Traitement Judicaire

Le Centre d’Etudes et de Recherche de l’Ecole Militaire (CEREM), placé sous l’autorité du directeur de l’enseignement militaire supérieur, a pour mission de développer et promouvoir la pensée stratégique de sécurité et de défense française en contribuant à la diffusion de nouvelles idées avec pour objectifs.

 

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Shipwreck pour Iphone

Ici, le but du jeu est d'amarrer les navires pour qu'ils déchargent leur cargaison, et éviter qu'ils ne s'abordent et coulent.

Ce jeu est l'équivalent du "flight control", et est tout aussi difficile dès que plusieurs navires envahissent l'écran.

Indispensable sur son iphone pour les réunions qui n'en finissent pas...(on peut couper le son...)

 

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Ship it pour Iphone

Le but du jeu est de déplacer à travers les quais de chargement et le plus grand nombre possible de navires de cargaison ... ... mais attention: vous avez besoin pour obtenir le bon type de la cargaison sur le bon type de navire. 4 types de navires (Tanker, Vraquier, Porte-conteneurs, Ro-Ro).

Comme l'application ci-dessus, totalement inutile, donc indispensable.

 

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CARGO CONVENTIONS Comparing Hague, Hague-Visby, Hamburg and Rotterdam Rules

Les  Shipping at a glance guides du cabinet d'avocats HILL TAYLOR DIKINSON sont toujours fort intéressants.

Dernière livraison en date, une comparaison entre les différentes conventions de la Hague, Visby et Rotterdam sur le transport de marchandises.

les autorités judiciaires.

 

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AGENDA

ASSISES

ECONOMIE DE LA MER

Depuis 2005, les Assises de l’Economie Maritime et du Littoral réunissent chaque année les dirigeants des administrations et des entreprises publiques et privées des différents secteurs que compte l’économie maritime et littorale (transport maritime, industrie portuaire, pêche, offshore pétrolier, industrie nautique, environnement et gestion du littoral, construction navale, énergies marines renouvelables, recherche, etc…).

L’édition 2009 aura lieu à Brest, les 1er et 2 décembre

Voir le programme

 

Bonjour #surname# 

 

Non, Fortunes de Mer n'a pas cessé d'émettre comme on pu le constater ceux qui viennent régulièrement visiter notre site. Ce serait par contre mentir si nous disions que la fréquence de nos communications est toujours la même.

Une seule newsletter depuis le début de l'année et pas un article publié sur le site.

Plusieurs raisons à cela. La première, et la moins excusable est mon emploi du temps. Il ne m'a laissé que peu d'heures pour rédiger ces derniers mois.

Cela devrait s'arranger dans les prochaines semaines, FDM, ayant intégré depuis peu son nouveau siège social.....

La seconde est que l'actualité ne nous pas donné de réelles occasions de publier.

L'été nous aura quand même offert le cas de l'ARCTIC SEA, notre chouchou de l'année tant il concentre tout ce nous aimons (voir ci-dessous) puis celle du "MSC NIKITA". A ce propos, et au vu des deniers sinistres majeurs, nous ne voudrions pas être l'assureur "corps" ou "P&I" de MSC....

En résumé, l'accouchement de cette newsletter aura été difficile et nous espérons pouvoir reprendre "une activité normale" dans les semaines à venir".

 

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Résultats Assurances Transports 2008

 

D'un coté, et comme à la veille de chaque départ en vacances, la FFSA a publié les résultats de l'assurance transport en France. Cette année 2009 n'a pas fait exception et les résultats ont été publiés sur le site officiel en juillet 2009.

FDM ne formulera ici que deux remarques :

Sur la forme et la nature des informations : Il faut malheureusement constater que, d'année en année, le volume et la qualité des informations fournies diminue.

D'une plaquette d'une trentaine de pages, avec moult détails, graphiques, explications, nous sommes passés à une brochure famélique de quelques pages, de laquelle il est difficile d'extraire des données fiables et exploitables. Voila qui est dit !

Sur le fond :Cette année, un seul tableau dans la présentation....On peut y voir une diminution globale des cotisations de -8.6 %, due essentiellement à un effondrement des cotisations "spatial" et "aviation". Quant au maritime, il se maintient avec une hausse de 4.4 % des cotisations "facultés" et une stabilisation des cotisations "corps". Quant au reste du document, il est consacré au crash du vol AF447, à la piraterie, et à la nouvelle police "corps" qui se fait bien attendre...(pour se faire une idée du document, cliquez ici) Heureusement cependant que nous avons l'IUMI et son congrès annuel.

 

En effet, de l'autre coté, nous avons les communications faites au congrès annuel de l'IUMI, tenu cette année dans la belle ville de Bruges.

Là, sur la forme, et  comme les années précédentes, rien à dire. Il y a exhaustivité des données et des présentations, surtout si l'on y ajoute les présentations du CEFOR, directement téléchargeables depuis leur site.

Sur le fond, les constats sont cependant les mêmes. L'évolution des primes en 2008 masque encore la crise que traverse actuellement le marchés de l'assurance transport. Si les risques "cargo" sont impactés "en temps réel" par le ralentissement des flux de marchandises et sont en prise  directe avec l'économie "réelle", le risque "corps" semble lui être affecté par un problème bien plus complexe comme la surcapacité des flottes existantes, par la tentation de réduire encore les frais "quotidiens" d'armement des navires, par la spéculation sur la valeur des navires, la spéculation sur la valeur des navires en construction, etc...Bref, de mauvaises années en perspective pour les assureurs corps du monde entier.

 

Voir les statistiques 2008 publiées par l'IUMI (fichier global en .zip sur FDM)

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Arctic Sea

 

Le cas de l'ARCTIC SEA nous a retenu en haleine pendant une bonne partie du mois d'août dernier.

Et ce n'est sans doute pas fini car les récents évènements et notamment la fuite de la Russie vers la Turquie de l'un des journalistes russes ayant révélé l'affaire montre que la cargaison de ce navire devait (ou aurait du) certainement être plus stratégique que du simple bois de construction.

Sans revenir maintenant sur toute l'affaire, l'empressement des autorités russes à retrouver un navire qui ne leur appartient pas, au seul prétexte que douze de leurs ressortissants étaient à bord, est et demeure suspect... Le silence des autres autorités concernées (Suède, Malte, France, Royaume Uni, Union Européenne) laisse également perplexe.

Dernier évènement en date, l'arrivée prévue du navire à Malte dans quelques jours (29 octobre selon RIA NOVOSTI) ;  Dernière étape d'un navire qui n'aurait jamais du réapparaître ?

Les questions sur cette aventure sont en effet bien plus nombreuses que les réponses apportées par les médias, les autorités, ou la justice russe (mais là, on s'en doutait un peu quand même...).

En attendant un très long article de FDM sur cette aventure qui devrait prendre la forme d'un ALE@S, nous vous proposons une carte Google Maps sur laquelle figure les protagonistes, le cheminement du bateau, et bien d'autres choses.

La carte a bien entendu vocation à s'enrichir au fil des semaines à venir....

 

Voir la carte FDM de l'ARCTIC SEA

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Manoeuvrez votre remorqueur.....

 

Telecharger directement le logiciel !Troué sur un site de fan de dragage, cette petite application montre le fonctionnement d'un voith;

Je laisse ici l'éditeur s'exprimer....

"Over 80 years ago this ship's propulsion system, the only one of its kind in the world was developed by Voith from an idea by the Austrian engineer Ernst Schneider. It allows thrust of any magnitude to be generated in any direction quickly, precisely and in a continuously variable manner. It combines propulsion and steering in a single unit. T

his solution is as convincing as it is straightforward: on the Voith Schneider Propeller, a rotor casing which ends flush with the ship's bottom is fitted with a number of axially parallel blades and rotates about a vertical axis.

To generate thrust, each of the propeller blades performs an oscillating motion about its own axis. This is superimposed on the uniform rotary motion. Blade excursion determines the amount of thrust, while the phase angle of between 0° and 360° determines its direction. As a result, the same amount of thrust can be generated in any direction, making this the ideal variable-pitch propeller. Both variables - the magnitude and the direction of thrust - are controlled by a mechanical kinematic transmission"

Voila pour les principes. Maintenant, avec l'aide de ce petit soft, accessible en téléchargement ou directement sur le site du constructeur, à vous de jouer et de manœuvrer le remorqueur.

Bonne chance, car ce n'est pas si facile....

 

Voir le site officiel

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S.A.S. PIRATES

 

Présentation de l'éditeur
"Malko sentit qu'on lui arrachait son pistolet; la pointe du poignard appuyait toujours sur sa gorge. Le chef sortit un stylo à bille et une feuille de papier de sa poche, puis lança à Maiko: Vous écrivez: " les billets étaient faux. Nous voulons trois millions de dollars d'ici trois jours. Sinon, l'otage sera exécuté." L'otage c'était lui".

Notre avis

Non, FDM ne cherche pas de l'audience en virant vers ce qui rapporte le plus sur Internet....C'est d'ailleurs ce que nous avait un peu  inspiré l'article de Jean Dominique Merchert, brillant blogueur sur les sujets de défense.

Après avoir lu ce "roman de gare", nous ne pouvons que partager son opinion sur cet "ouvrage", parfait pour comprendre le monde de la piraterie d'aujourd'hui sans avoir à se pencher et à étudier toutes les dépêches ou articles parus sur ce sujet.

Dans ce livre, il y une véritable connaissance du terrain. Fidèle à son habitude, l'auteur s'est rendu sur le terrain, au Kenya et en Somalie. Le prétexte de cette enquête fouillée est le détournement d'un cargo ukrainien (FAINA pour ne pas le nommer),  rempli d'armes et la remise de la rançon. Cela s''enchaine ensuite avec une tentative d'attentat à l'aide d'un super tanker nommé "Venus Star"...Tout ressemblance avec des faits réels n'est bien entendu pas fortuite. C'est la méthode SAS : une enquête journalistique, aux meilleures sources puis des scènes d'action et de sexe pour enrober le tout.

Depuis 1965, Gérard de Villiers sort un SAS chaque trimestre, qu'il écrit lui-même sur sa vieille machine électrique.

Dans"Pirates !" le regard sur les Somaliens est plus cynique, mais les dysfonctionnements de communauté internationale sont exposés sous une lumière crue.

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Erika : Le procès (2)

 

Le procès en appel de l'Erika vient de s'ouvrir devant la Cour d'Appel de Paris.

On se rappellera que le procès en première instance avait abouti à la condamnation pénale de la compagnie pétrolière, le propriétaire de l'Erika, son gestionnaire ainsi que l'organisme de contrôle maritime Rina à une amende de 375 000 euros et 192 millions de dommages et intérêts pour pollution maritime.

Total, jugeant cette condamnation infondée juridiquement en a fait appel.

Suivre ce procès fleuve n'est pas forcément aisé et recevoir les compte-rendu d'audience est donc une facilité bien appréciable.

Total joue donc gros, seul contre tous.

Voila donc un site bien utile qui vous permettra de suivre, jour à près jour, ce procès "hors normes" dont l'enjeu est notamment la reconnaissance du préjudice écologique.

Rappelons quand même que d'ici une cinquantaine d'années, la pollution par hydrocarbures ne sera plus qu'un mauvais souvenir car il n'y aura plus de pétrole à transporter.....

 

Voir le site

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Bulletin Etudes de la Marine : L'Ethique du Militaire & Les urgentistes de la mer

 

Ce n'est pas le sujet principal de cette livraison du Bulletin d'Etudes de la Marine qui a motivé son inscription au sommaire de notre newsletter mais bien la seconde partie de la revue.

Vous y trouverez ainsi un article du professeur Pancracio sur la délivrance par le gouvernement des États-Unis d’Amérique, de lettres de marques à des sociétés militaires privées. En illustrant la tendance forte à une privatisation des conflits, cet article met aussi en évidence les problématiques concernant l’éthique militaire.

La revue se termine avec les actes du colloque sur les “urgentistes de la mer : sauvetage et pollution” qui s’est tenu à l’École des officiers du commissariat de la marine, le vendredi 4 avril 2008. Ces actes permettent de mieux appréhender les spécificités et la complexité de l’environnement maritime.

Au delà, la première partie est tout aussi intéressante et aborde un sujet, certes "hors sujet" de FDM mais très intéressant, surtout dans le contexte actuel d'emploi de nos forces armées.

Ainsi, le métier des armes, qu’il soit sur ou sous mer, sur terre ou encore dans les airs, pose le problème, à tous ceux qui l’embrassent, de la transgression de l’interdit de tuer, comme l’expose monsieur Michel Serres dans l’entretien qu’il a bien voulu accorder.

Le contre-amiral Gillier, comme le vice-amiral Bourdoncle de Saint- Salvy s’appuient sur leurs expériences personnelles pour illustrer la difficulté de prendre une décision qui soit la meilleure possible. Pour les marins, la spécificité réside dans la double identité de combattant mais aussi de marin". En effet, l’environnement dans lequel ils évoluent a des conséquences sur leurs actes. Ils ne creusent pas de tranchées, n’érigent pas de casemates, leur refuge étant, par exemple pour les sous-marins, la couche bathymétrique idoine. Cela passe, comme l’explique le contre-amiral Lajous, par la meilleure connaissance possible de cet environnement complexe. Au fur et à mesure des progrès technologiques, le combat est devenu plus distant et potentiellement plus meurtrier.

L’affrontement se fait au travers d’une interface technique qui peut dénaturer la perception des conséquences de son acte. C’est un des thèmes abordés par l’amiral Dupont. Il faut se poser toutes ces questions dès le début d’une carrière. Même si les solutions trouvées à ce moment-là pourront évoluer avec le temps et les événements, rien n’est pire, dans ce métier des armes, que l’impréparation. Sous l’impulsion de Monsieur Antoine Assaf, initiateur de ce dossier et auteur d’une contribution, chaque promotion de l’école navale « planche » sur un sujet éthique.

Vous trouverez également le travail des élèves qui se sont distingués en 2006 et 2007. Il vous sera donc possible de comparer les visions de deux générations d’officiers, au début et à la fin de leurs carrières. Quand les interrogations éthiques se font très fortes, beaucoup de marins se tournent vers les aumôniers, acteurs discrets mais bien présents dans l’environnement de la Marine nationale. Quatre aumôniers généraux nous livrent leur perception de l’éthique du marin militaire.

Un dossier passionnant à lire.

 

Télécharger le bulletin

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Nouvelles clauses sur FDM

 

Voila plusieurs mois, pour ne pas dire plus, que nous n'avions pas proposé de nouvelles clauses en libre téléchargement.

Il faut dire que nous attendions avec impatience la nouvelle police "corps francaise" mais qui tarde réellement à arriver.

Ainsi, la circulaire 2009 du Swedish Club et elative au renouvellement des polices "corps et machines 2010" est donc tombée à pic car elle contient une dizaine de clauses qui ne figuraient pas dans notre liste.

Certaines avaient échappé à notre attention mais la majeure partie de ces clauses est inédite, leur entrée en vigueur étant datée du 1er octobre 2009, même s'il ne s'agit que de mises à jour de clauses plus anciennes.

Parmi celles ci, vous trouverez donc la nouvelle mouture de la "fleet clause", la "classification clause", la "Premium payment and Cancellation Clause", la "Condition Survey Clause", la "Time Bar of Claims Clause", et enfin "l'Uniform Interest Rate Clause".

Comme toutes les autres, ces clauses sont visibles à la page "polices", rubrique "clauses additionnelles.

A noter que nous comptons prochainement proposer de nouveaux ouvrages en libre téléchargement....

 

Voir les Clauses

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