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DANS CE NUMERO |
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1. Nouvelles rubriques FDM
2. Pirates et Commandos
3. Piraterie
4. Otages sur le Ponant
5. Retour sur 2009
6. L'étau se
resserre....
7. Deepwater Horizon | |
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PARTNERSHIP |
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Depuis juin 2008, Ince &
Co est partenaire de Fortunes de Mer.
Ince & Co est un cabinet
d'avocats et de solicitors reconnu. Régulièrement
récompensés par ses pairs, Ince a ainsi nommé
Lloyd's List Asian Shipping Law Firm of the Year
2007/08" et Global Shipping Law Firm of the Year par
"the Chambers and Partners".
Voir le
site de notre partenaire
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Furtur Partenaire ?
Vous aussi, vous pouvez profiter de
160 000 visiteurs et
de 360 000 affichages de votre logo et
votre message sur Fortunes de Mer.
Depuis 1999, Fortunes de
Mer est présent sur le web et propose à un public
particulièrement ciblé des informations et de la
documentation sur le Droit et les Assurances Maritimes.
Ce service, offert à un prix particulièrement
raisonnable, vous permet d'accéder à un public qui ne
vient pas par hasard sur notre site et qui est, de par
ce que nous proposons, intéressé aux problématiques de
l'assurance et du Droit Maritime.
Voir les
conditions
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A TELECHARGER |
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La Piraterie Maritime au début du XXième Siècle
Panorama, Modes Opératoire et Solutions
Mémoire pour le diplôme d’Université de 3ème cycle
Analyse des Menaces Criminelles Contemporaines Présenté
par Antoine Salim Chebli Dirigé par Stéphane Quéré,
François Haut et Xavier Raufer
Ce mémoire, moins juridique que ceux habituellement
présents sur notre site, rassemble un panorama de la
piraterie de ce début de siècle.
Il contient énormément de références, de photos, etc..
Bref, une bonne source d'informations complémentaires
pour ceux qui en manqueraient encore sur le sujet..
Télécharger le document
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Carte de la Piraterie Somalienne
Le site du
MARAD contient une page entière dédiée à la
piraterie somalienne.
Parmi les documents présentés et consultables, la carte
du Service Hydrographique britannique représentant la
zone du golf d'Aden, les côtes somaliennes, et le
dispositif mis en place pour accompagner les navires de
commerce.
A imprimer pour bien visualiser le problème...
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Robin des Bois
A la casse n° 19
Entre le 1er janvier et le 4 avril 2010, 233 navires
sont partis pour la démolition. Le rythme reste élevé
avec 18 navires par semaine. Tant en nombre qu’en
tonnage, l’Inde avec 120 navires (42%) reste la
destination numéro 1 devant le Bangladesh, 55 (24%), le
Pakistan, 25 (11%) et la Chine, 23 (9%). La démolition
cumulée permettra le recyclage de près de 2 millions de
tonnes de métaux. La crise est finie ! Les tarifs
offerts par les chantiers de démolition sont en hausse
sensible et continue, dans les chantiers du
sous-continent indien mais aussi en Chine ; ils
atteignent les 400 $, voire 500 $ pour les pétroliers et
davantage pour les navires contenant de l’inox. Le
record du trimestre est obtenu par le chimiquier
norvégien Spirit acheté 780 $ la tonne par un chantier
indien, un prix rarement atteint même en 2008.
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AGENDA |
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IUMI 2010 - C'est Zurich qui s'y colle...
Après Vancouver et Bruges, c'est désormais à la ville de
Bruges d'accueillir la conférence annuelle de l'IUMI.
Nul doute que cette année, les débats seront riches,
entre l'avènement de SOLVENCY II et les sinistres
majeurs intervenus depuis la dernière conférence.
La branche Energie, si discrète d'habitude, sera sans
aucun doute au centre des attentions et des
conversations.
Gageons que l'environnement de la conférence sera des
plus agréable comme en témoigne le site dédié à cette
conférence.
Télécharger le
document
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Bonjour #surname#
 Malgré
ce que nous annoncions dans notre première newsletter de 2010,
le rythme de nos envois ne s'est guère accéléré ; non
pas que l'actualité ou les mises à jour et nouvelles
publications ne le nécessitent pas mais, comme
toujours, le temps manque.....
Le seul salarié de Fortunes
de Mer a à peine trois ans (...) et ne peut donc
nous apporter toute l'aide nécessaire à une accélération
des publications.
En un mot, les newsletter
sont dures à "sortir". Mais compte tenu du nombre de
choses publiées et de l'actualité, il est un moment ou
il faut accepter de réduire de quelques heures ses
autres activités.
Il y a tout d'abord la
Piraterie, sujet un peu "bateau" mais qui mérite que
l'on s'y intéresse sur le plan du Droit, tant il est
plus complexe que ne le laisse à penser les multiples
articles publiés sur ce sujet.
Vous trouverez sur ce sujet
plusieurs ouvrages dont celui de Patrick Forestier qui
nous a bien plût et le renvoi à notre rubrique dédiée à
ce sujet.
Au registre des sinistres
majeurs, 2010 semble bien plus "prometteur" que 2009.
Nous avons ainsi eu droit à
l'échouement improbable d'un chimiquier sur l'un des
atolls les plus isolés du monde, l'échouement d'un
vraquier sur l'un des récifs les plus protégés du monde,
et enfin, l'explosion d'une plate forme pétrolière dans
l'endroit du monde ou ce type de sinistre coute le plus
cher à son auteur....
Autant de choses qui seront
sans aucun doute commentées à Zurich, lors du prochain
congrès de l'IUMI et lors du Congrès du CESAM.
Bref, une bonne année qui commence....
Bonne lecture à tous et
n'hésitez pas à nous faire remonter vos besoins,
remarques, etc....
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Fortunes de Mer : De
nouvelles rubriques en ligne
 Depuis
plusieurs semaines, Fortunes de Mer complète certaines de ses
rubriques laissées vacantes depuis notre création. Elles ne sont
plus guère nombreuses mais il demeurait un vide concernant le
Droit Social et le Droit Pénal. Le vide est désormais
(partiellement) comblé puisqu'à la rubrique législation
française, vous trouverez désormais un onglet "Droit Social" et
"Droit Pénal".
Vous y trouverez la majeure partie des textes ayant
procédé à la création, puis à la modification du Code du Travail
Maritime et du Code Disciplinaire et Pénal de la Marine
Marchande.
Comme de tradition chez Fortunes de Mer, nous avons
essayé de remonter aussi loin que possible dans le temps. Sur
ces deux nouvelles branches, Fortunes de Mer vous propose une
cinquantaine de textes en téléchargement gratuit, dont, comme bien souvent,
la plupart sont introuvables sur Internet dans leur version
originale.
Nous ne pourrons cependant être exhaustif sur le
Droit Social Maritime, tant cette matière a donné lieu à de
nombreux textes. Dès 1844, Mr Blanchard, Chef de Bureau au
Ministère de la Marine,
dans un rapport présenté à Mr le
Directeur des Annales Maritimes, se plaignait déjà de l'inflation des textes concernant l'inscription
maritime depuis 1544, recensant, au moment de la publication de
ce texte, près de 100 pages de lois, édits, règlements et autres
arrêts consacrés à cette seule matière.
Vous comprendrez donc qu'il nous sera également
difficile d'être complètement exhaustifs sur ces matières....
Voir la Rubrique |
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Pirates & Commandos
Présentation de l'éditeur
Ce récit nous fait pénétrer dans le monde
de la piraterie moderne au large de la Somalie, pays de
non-droit, en guerre depuis bientôt vingt ans. Les 15
000 navires qui empruntent le golfe d'Aden et le canal
de Suez, où transitent le commerce et le pétrole
destinés à l'Europe, sont devenus la proie des bandits
des mers. Ce livre révèle les secrets des opérations
commandos des Forces spéciales qui ont libéré les trois
voiliers et les otages français captifs des flibustiers.
Il nous raconte les attaques contre les thoniers
bretons. Un récit haletant. Avec les nageurs de combat
mais aussi dans le centre des opérations enfoui à Paris
sous le ministère de la Défense et à l'Elysée où se
tiennent les réunions de crise autour de Nicolas
Sarkozy. L'auteur a échappé à une embuscade. Un de ses
gardes du corps a été blessé par les pirates durant la
fusillade. Un texte passionnant qui nous amène dans leur
repaire de la Corne de l'Afrique.
Biographie de l'auteur
Grand Reporter à Paris-Match, écrivain,
Patrick Forestier couvre les guerres d'Afghanistan,
d'Irak, les conflits du Proche-Orient et les rébellions
africaines depuis trente ans. Il réalise aussi des
documentaires pour France 2, M6, Arte. Son film, Enquête
au pays des pirates, a été diffusé sur Canal +.
Notre avis
Ce livre est l'occasion de se remémorer
les "grandes affaires" de la piraterie de ces derniers
mois (Le Ponant, le Tanit, le Faïna, le Maersk Alabama,
etc..). Si cette première partie n'apporte pas grand
chose à ceux qui connaissent déjà le sujet, elle est
cependant passionnante en ce qui concerne le cas du
Ponant ou l'on sent que l'auteur a bénéficié de
renseignements "de l'intérieur".
La seconde partie, consacrée à un voyage
de l'Auteur au pays des pirates, elle est très
instructive sur la vraie nature des pirates, leurs
méthodes, le blanchiment d'argent, etc..et surtout le
danger qu'il y a à exercer le métier de journaliste.
L'ambiance décrite par l'auteur est assez proche de
celle décrite dans le livre "Pirates" (Collection San
Antonio) dont nous avons déjà parlé et qui se révèle
être une bonne source pour "sentir" l'ambiance qui règne
dans ce pays.
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Piraterie
 Comme
sur beaucoup de sites, la piraterie somalienne prend une
importance grandissante dans nos pages. Il est cependant
vrai que le sujet est d'importance et préoccupe
grandement les armateurs et les assureurs.
Pour autant, le sujet n'est bien entendu
pas aussi simple que cela et il serait trop facile
d'opposer les méchants pirates aux gentils armateurs ou
de faire l'inverse ; La piraterie somalienne tire sa
source de difficultés dont nous sommes pour partie
responsables. Celà justifie t'il les actes commis ? Sans
doute pas mais la vérité est teintée d'une nuance de
gris qu'il est difficile de déterminer tant le sujet est
complexe.
Quoi qu'il en soit, le sujet ne quitte
plus l'actualité et Fortunes de Mer ne peut y faire
exception et enrichit donc régulièrement la rubrique que
nous lui consacrons depuis bientôt un an. Vous y
trouverez notamment le projet de loi venant d'être voté
à l'Assemblée Nationale et au Sénat (version
consolidée avec les textes que cette nouvelle loi va
modifier).
De tous les textes disponibles, parfois
anciens (on ne se refait pas...), une constante demeure
: La piraterie se résout à terre et non en mer.
Que Jules César (qui fut prisonnier des
pirates...) ou les rois d'Europe, tous ont résolu les
problèmes de piraterie auxquels ils étaient confrontés
en attaquant les bases terrestres des pirates. Cette
politique dite de "la canonnière" n'est plus très
politiquement correct mais elle a le mérite de
l'efficacité.
D'ailleurs, quelques
articles du net
permettent de s'interroger sur le fait que cette guerre
à terre n'ait pas déjà commencé ; Par ailleurs, l'arrivée
des milices islamistes dans certains de ports
refuges des pirates pourrai également amener une baisse
de la piraterie (De la peste au Choléra....).
Voir la Rubrique |
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Prise d'Otages sur le Ponant
 Présentation
de l'éditeur
Patrick Marchesseau, le capitaine qui commandait
Le Ponant, nous raconte heure par heure l'acte de piraterie
moderne dont fut victime ce somptueux trois-mâts au milieu du
golfe d'Aden. Une bande de Somaliens armés de Kalachnikov à
l'affût d'un butin. A bord, trente personnes en péril. Un assaut
brutal, un commando menaçant, les filles cachées dans une cale
exiguë : tout peut déraper d'une minute à l'autre avec ces
apprentis corsaires qui se shootent au khat et vident les
bouteilles du navire... Dans cette atmosphère à haut risque où
se mêlent burlesque et frayeur, le commandant s'impose comme
seul négociateur et obtient le confort - relatif - des otages.
De leur côté, les Forces françaises organisent l'arrivée sur
zone des moyens militaires tandis que la compagnie maritime
négocie la rançon. Là encore, tout peut basculer...
Notre avis :
Témoignage de l'une des récentes prises d'otage
impliquant des ressortissants français, le livre a le mérite de
mettre en avant la manière dont pratique la France dans de
telles situations.
petit livre sympa qui se laisse lire et
feuilleter et dans lequel on trouve toujours quelque chose de
nouveau, que l'on ne savait pas ou que l'on a
Commander |
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Retour sur 2009
 Il
n'est encore trop tard pour faire un bilan l'année passée. Fortunes de Mer ne
souhaite pas échapper à ce passage obligé, d'autant que nous
avons de bonnes raisons d'être satisfaits.
Même si notre design n'a pas évolué
depuis quelque temps, la création de nouvelles rubriques
(brèves de coursive notamment), l'augmentation de la
fréquentation de notre site aura été notre principale source de satisfactions.
Pour la petite histoire, en 2002,
lorsque nous avons commencé à mesurer notre audience, Fortunes de
Mer ne rassemblait que 400 visiteurs par an....
8 ans plus tard, vous êtes plus de
14 000 par mois à visiter notre site générant près de 360 000
pages vues au cours de cette année passée.
A noter que l'année 2010 démarre très
fort avec déjà près de 90 000 visiteurs à fin avril et 160 000
pages vues.
Quant à nos visiteurs, ils sont
français pour une petite moitié (40 %), le reste se
partageant entre les autres pays européens (principalement
Grande Bretagne et Allemagne), et l'Asie (Chine, Indonésie,
Vietnam, etc..).
Fortunes de Mer est donc prête à nouer
de nouveaux partenariats et ne peut qu'inviter d'autres
compagnies, sociétés, à nous contacter et à à rejoindre notre
partenaire INCE & Co et profiter des visiteurs de FDM pour
promouvoir leur marque et leur présence sur Internet, le tout à
un coût très raisonnable et à l'attention d'un public
particulièrement ciblé.
Commander
une annonce |
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Droit des Assurances : L'étau se resserre sur les
Assurances Maritimes ?
 L’arrêt rendu par la 2ième
Chambre Civile de la Cour de Cassation va sans doute
faire frémir les assureurs maritimes et transports
français.
En effet, en cassant partiellement l’arrêt rendu par la
Cour d’Appel de Paris du 19 décembre 2008, la Haute Cour
jette à nouveau le trouble sur les polices émises par le
marché transport et sur leur respect des dispositions du
Livre I du Code des Assurances qui leur sont
applicables.
Il va désormais falloir attendre la décision de la Cour
d’Appel de Renvoi pour connaître le fin mot de
l’histoire.
Pour bien comprendre les enjeux de cette décision, il
faut d’abord savoir que les décisions relatives à
l’application des polices d’assurances maritimes sont
assez rares et que celles relative à l’application à ces
polices des dispositions législatives impératives les
régissant, le sont encore plus.
A ce titre, les décisions du Tribunal de Grande Instance
de Paris du 29 novembre 2005, de la Cour d’Appel de
Paris du 19 décembre 2008, et de la Cour de Cassation du
15 avril 2010 (en ce qu’elles concernent notamment les
conditions et modalités d’application de l’article L
112-4 du Code des Assurances) sont donc particulièrement
intéressantes.
La messe semblait pourtant avoir été dite
par la Cour d’Appel lorsqu’elle avait elle-même
sèchement cassé le jugement de première instance,
estimant de manière lapidaire que la police d’assurance,
objet du litige, était conforme aux prescriptions du
Code des Assurances. Fermer le ban ! Autant le dire tout
de suite : Si nous avions compris et approuvé la
décision du Tribunal de Grande Instance de Paris,
particulièrement argumenté et précis dans ses analyses,
nous étions en total désaccord avec l’arrêt rendu par la
Cour d’Appel de Paris, qui balaie, d’un simple revers,
toute l’argumentation du tribunal et annule la décision
rendue par la juridiction du premier degré sur le point
essentiel de la conformité de la clause litigieuse avec
l’article L 112-4 du Code des Assurances.
La suite (24 pages....) est bien sur sur
FDM..
Voir notre commentaire (mis à
jour) |
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Deepwater Horizon
 C'est le "buzz" du moment
en matière maritime depuis que le 20 avril 2010, la
plateforme Deepwater Horizon a explosé et coulé,
entraînant dans la mort 11 membres de son équipage et
est en passe de provoquer l'une des plus grandes marées
noires de l'histoire.
En effet, les systèmes de verrouillage
des puits de forage, censés permettre un arrêt de
l'expulsion du pétrole en cas d'urgence, n'ont pas
fonctionné, laissant l'équivalent de 800 000 litres de
pétrole s'échapper chaque jour.
Ce cas, inédit à ce jour, et non résolu à
l'heure ou nous écrivons ces lignes, diffère
complètement d'une marée noire classique ou les
quantités "libérées" par le navire sont rapidement
connues et permettent tout aussi rapidement de
déterminer l'étendue de la pollution et les moyens à
mettre en œuvre.
Dans le cas de cette pollution, l'absence
de maîtrise du puits ne fait que compliquer encore plus
les choses. Comme nous l'écrivions sur notre site, ce
sinistre est un concentré du pire : Plateforme de
forage, non maîtrise du pétrole qui continue à
s'échapper, survenance dans les eaux américaines, à
proximité d'une zone écologiquement très sensible.
Pour BP, Deepwater et les autres
intervenants (assureurs compris), ce scénario est le
pire qui pouvait se présenter.
Les actions judiciaires n'ont d'ailleurs
pas mis longtemps à être intentées. Ce sinistre fera
sans doute des heureux : Les avocats de toutes les
parties qui auront leurs clients, victimes ou auteurs, à
défendre devant les tribunaux américaines...
A l'heure ou nous écrivons, l'un des
puits est en passe d'être colmaté mais les plus
importants fuient encore et ne pourront être arrêtés au
moyen d'une cloche spécialement conçue à cet effet.
A suivre bien entendu sur Fortunes de
Mer, rubriques sinistres majeurs.
Voir la
fiche |
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