Ces pages permettront à nos lecteurs d'appréhender les mécanismes de souscription en corps de navire (les facultés suivront). Nous ne désespérons pas de pouvoir publier dans ces pages l'ensemble des mécanismes de souscription d'un risque maritime assorti d'exemples pratiques téléchargeables.
En attendant, voici quelques passages d'un ouvrage publié en 1979 par l'I.E.T.M. relatif à la souscription Corps. Celà donne déjà une idée, d'autant que les principes n'ont pas changé.
"En ce qui concerne la technique de l'assurance sur Corps de navires, en particulier celle des mécanismes de la formation d'un taux de prime en ce qui concerne les "Risques ordinaires", on rappellera quelques principes élémentaires.
Deux composantes essentielles sont prises en considération, l'une pour l'appréciation des risques de Perte Totale, l'autre pour celui des risques d'avaries.
1 Risques de pertes totales
A partir de données statistiques portant sur le nombre d'unités et le tonnage perdu rapporté au nombre d'unités et tonnage à flot - une modulation intervient selon une répartition par catégories d'âge, type et dimensions de navire, d'exploitation, de pavillon, etc ...
2. Risques d'avaries et de recours de tiers
Si le premier élément pris en considération par les assureurs pour l'évaluation du risque majeur est retenu en pourcentage dans ses calculs, il ne peut en être de même pour ce qui concerne l'appréciation des risques d'avaries.
L'assureur raisonne alors en "volume de prime" nécessaire pour couvrir cette partie de risques à l'intérieur de l'ensemble de sa garantie.
II est évident que l'étendue de la garantie sera d'abord prise en compte, selon que les conditions de la police seront convenues à "TOUS RISQUES", "F.A.P. Sauf", etc. parallèlement à l'examen qui sera fait d'une franchise appropriée qui permette l'élimination des réclamations de faible montant dont la répétition entraînerait un alourdissement sensible des frais de gestion.
Un rapprochement des statistiques propres de l'Armement considéré est fait par rapport aux statistiques avaries générales de la flotte de même pavillon ou d'exploitation comparable.
Le volume de prime "Avaries" qui aura été déterminé par l'Assureur sera - bien évidemment - différent selon les types de navires et leurs dimensions, ainsi que de l'utilisation qui en est faite. Il se traduit par l'expression d'un montant au TJB, à la TPL ou au m3, selon qu'il s'agisse respectivement de cargos ordinaires, pétroliers/ vraquiers, transport de gaz liquéfiés, etc...
A chaque renouvellement d'assurance, l'assureur procède aux ajustements rendus nécessaires par
- d'une part l'évolution statistique de l'Armement,
- d'autre part la tendance d'évolution du coût de la réparation navale.
Ce rappel succinct du mécanisme de la tarification explique combien il serait vain de tenter une comparaison de prix d'assurance en ne considérant que les taux annuels qui en sont cependant l'expression.
Pour illustrer cette remarque on supposera une cotation faite par un même assureur, selon les mêmes bases, pour deux navires de même âge et caractéristiques, mais ayant des valeurs agréées sensiblement différentes, appartenant à des armements distincts qui les emploient dans des conditions comparables, avec des résultats d'assurance identiques
- Cargos "A" et "B", de moins de 5 ans d'âge, de 6.000 TJB chacun.
-- Mêmes conditions d'assurances.
- Cotations sur la base de 0,40 % pour la perte totale et frs 40,- par tjb pour les avaries.
- Valeur agréée de "A" frs 10 000 000
- Valeur agréée de "B" frs 15 000 000
Le volume de prime "Avaries" décomptée par l'assureur pour chacun des navires sera constant (40 F x 6 000 tjb) : frs 240 000,- alors qu'en ce qui concerne la fraction de prime affectée au risque de perte totale, c'est le taux qui, demeurant constant, entraine des masses de primes différentes (frs 40 000 pour "A" et frs 60 000 pour "B").
II en résulte que "A" payant une prime totale de frs 280 000.- fera l'objet d'un décompte dans la police au taux annuel de 2,80 % , alors que "B" paiera une prime totale d'un montant total de frs 300.000.- (soit frs 20 000.- supplémentaires) faisant ressortir un taux annuel de 2 % .
La seule comparaison des taux aboutirait à la conclusion simpliste que "A" paie l'assurance 40 % plus cher que "B", alors que les deux navires sont rigoureusement tarifés sur les mêmes bases.
Cet exemple met en évidence l'importance que revêt le choix des valeurs dans l'un des aspects de la politique d'assurance sur laquelle l'armateur devra se déterminer.