Les polices sont classées par date décroissante. Les imprimés dont le nom et la date sont en gris sont des imprimés dont nous connaissons l'existence au travers de citations dans différents ouvrages mais dont nous ne disposons pas encore. A bon entendeur.....
French Hull Marine Insurance package (Hull &
Machinery, War Risks, Loss of Income + Comments)
Comments on French All Risks Marine Hull International
Policy dated 1st July 2010
French All Risks Marine Hull International
Policy dated 1st July 2010 Police
Française d'Assurance Maritime sur Corps de Navire de Pêche Artisanale
du 1er janvier 2007
Police
Française d'Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er Janvier 1998
modifiée le 1er janvier 2002 - Disponible en
Version anglaise
Police
Française d'Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 3
décembre 1986 modifiée 1992 et 1er janvier 2002 Police
Française d'Assurance Maritime sur Corps de Navire de Pêche Artisanale
du 1er Octobre 2001 Police
Française d'Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er Janvier 1998
- Existe en
Version anglaise Clauses
Additionnelles à la police sur Corps de tous navires du 1er Janvier 1998 Police Française d'Assurance Française de
bateaux de plaisance de navigation intérieure 1997 Police sur Corps de bateau de navigation
intérieure 1994 Clauses
Additionnelles à la police sur Corps de bateau de navigation intérieure
1994
Police
Française d'Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 3
décembre 1986 modifiée le 30 janvier 1992
Police
Française d'Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1983 modifiée le 13 décembre
1984 modifiée le 30 janvier 1992 - Disponible en
Version anglaise
Police
Française d'Assurance Maritime sur
Corps de Navires en construction du 20 décembre 1990
Police
Française d'Assurance Maritime sur
Corps d'unités mobile de forage ou de production du 26 avril 1989
Police
Française d'Assurance Maritime sur
Corps de Navires de Pêche du 3 décembre 1986
Police Française d'Assurance Maritime
sur
Corps de Navires en Construction du 16 mars 1944 modifiée le 1er janvier
1955, le 13 décembre 1984 et le 1er mai 1985
Police Française d'Assurance Maritime
sur
Corps de Navires en Construction du 16 mars 1944 modifiée le 1er janvier
1955, le 13 décembre 1984
Police
Française d'Assurance Maritime sur
Corps de tous navires du 1er décembre 1983 modifiée le 13 décembre
1984 - Disponible en
Version anglaise
Détails des modifications entre la police de
1983 et la police de 1984
Police Française d'Assurance Maritime sur
Corps de tous navires du 1er janvier 1983
Police sur Corps de bateau de navigation
intérieure du 30 avril 1982
Police
Française d'Assurance Maritime sur
Corps de Navires de Pêche du 1er janvier 1974 modifié 1982
Police Française d'Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er
janvier 1979 - Disponible en
Version anglaise
Police Française d'Assurance Maritime sur
Corps de Navires de Pêche du 1er Janvier 1974 Police Française d'Assurance Maritime sur
Corps de tous navires du 1er décembre 1972 Modifications polices 1968 pour police 1972 Police Française d'Assurance Maritime
sur
Corps de Navires de Pêche du 1er Janvier 1969 Police Française d'Assurance de Navigation
Intérieure sur Corps du 24 octobre 1968 Police Française d'Assurance Maritime
sur
Corps de tous navires du 20 juillet 1968 Police Française d'Assurance Maritime sur
Corps de Navires de Pêche du 1er janvier 1956 modifié 1963 Police Française d'Assurance Maritime sur
Corps de Navires de Pêche du 1er janvier 1956 Police Française d'Assurance Maritime
sur
Corps de Navires en Construction du 16 mars 1944 modifiée le 1er janvier
1955
Police Française d'Assurance Maritime sur
Corps de tous navires du 1er décembre 1941 modifiée le 1er octobre 1946,
le 1er janvier 1949, et le 1er Janvier 1955
Police Française d'Assurance Maritime sur
Corps de Navires de Pêche du 8 décembre 1941 modifié 1947, 1949 et
1952 Police Française d'Assurance sur
Corps pour la navigation Rhénane (antérieure à 1951) Police Française d'Assurance Maritime sur
Corps de Navires de Pêche du 8 décembre 1941 modifié le 14 janvier 1947
et le 1er Janvier 1949 Police Française d'Assurance Maritime sur
Corps de tous navires du 1er décembre 1941 modifiée le 1er octobre 1946, modifiée le 1er janvier 1949 Police Française d'Assurance
Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 8 décembre 1941 modifiée le 14
Janvier 1947 Police de Navigation Intérieure du 24
janvier 1929 modifiée le 1er janvier 1947 Police Française d'Assurance Maritime sur
Corps de tous navires du 1er décembre 1941 modifiée le 1er octobre 1946 Police Française d'Assurance Maritime
sur
Corps de Navires en Construction du 16 mars 1944 Police Française d'Assurance Maritime
sur
Corps de Navires de Pêche du 8 décembre 1941 Police Française d'Assurance Maritime
sur
Corps de tous navires du 1er décembre 1941 Police Française d'Assurance Maritime sur
Corps de Navires en séjour dans un port du 6 juin 1929 Police de Navigation
Intérieure du 24 janvier 1929 Police Française d'Assurance Maritime sur
Corps de tous navires du 1er
novembre 1928
Police Française d'Assurance Maritime sur
Corps pour les pêcheurs métropolitains 1er
janvier 1928
Police Française d'Assurance
Maritime sur Corps de Navires en Construction du 21 janvier 1926
Police Française d'Assurance
Maritime sur Corps pour les pêcheurs métropolitains 1er septembre 1913,
formule de 1924 Police Française d'Assurance Maritime sur
Corps de tous navires du 1er septembre
1913 modifiée le 9 octobre 1924 Police Française d'Assurance Maritime
sur
Corps de tous navires du 1er septembre
1913 Police sur Corps du 1er Octobre 1903 Police française d'Assurance Maritime sur
corps de Navire du 1er Juillet 1893 Police française d'Assurance Maritime sur
corps de Navire du 1er Janvier 1888 Police française d'Assurance Maritime sur
corps de Navire du 1er Janvier 1886
Police française d'Assurance Maritime sur
corps de Navire du 1er Avril 1881 Police française d'Assurance Maritime sur
corps de Navire du 1er Juillet 1880 Police française d'Assurance Maritime sur
corps de Navire du 15 juillet 1873
Police Paris Marseille du
1er novembre 1865 Police sur corps du Havre du 30 septembre
1850 Police sur corps & Facultés
de Marseille du 28 septembre
1850 Police navigation intérieure
(pour les mariniers) du 1er octobre 1849 Police navigation intérieure
(pour les négociants) du 1er mars 1847
Police de la place de Paris postérieure à
1840 (presque identique à celle du 1er mai 1840) avec clauses
additionnelles pêche (TR et FAP), cabotage à l'année, tous risques, etc.
Police de la Place de Marseille du 1er
octobre 1840 Police Paris-Bordeaux du 1er mai 1840
Police de Bordeaux Police de la Place Dunkerque antérieure à
1843 Police de Rouen antérieure à 1843
Police de la Place de
Marseille antérieure à 1840 Police corps & Marchandises faite à Bordeaux
le 27 août 1835 Police sur corps du Havre antérieure à 1850
(1831?) Police de de la Place de Nantes du 19
février 1828 Police de la Place de Bayonne (Compagnie
Commerciale d’Assurances Maritimes de Bayonne) Police corps & Marchandises faite à Bordeaux
le 21 juin 1816 Police corps & Marchandises faite au Havre
le 9 septembre 1815 Police corps & Marchandises postérieure à
1681 - Formule de Bordeaux (Traité Emerigon) Police corps & Marchandises postérieure à
1681 - Formule de Nantes (Traité Emerigon) Police corps & Marchandises antérieure à
1681 - Formule de Marseille(Traité Emerigon) Police corps & Marchandises faite à
Marseille en 1658 Police corps & Marchandises faite à
Marseille le 27 avril 1497