Numéro 6

janvier  2006  

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@LEAS

En Quelques mots....

Abordage du Darfur et de l'Happy Fellow le 20 novembre 1995 - © Marine Nationale2006. Les renouvellements sont passés.  Pour beaucoup, cette période est synonyme d'un stress intense d'autant que les "sirènes baissières" semblent ne pas avoir atteint les assureurs ; A chaque année sa justification. Pour 2005, ce seront les cyclones Rita et Catherina qui barreront la route à toute velléité de baisse de primes. Sans nous faire l'avocat du diable, les résultats de la branche "Marine" de l'IUMI  semblent le justifier (voir article).

Il n'est en effet guère d'années ou la branche "marine" a pu dégager des bénéfices réels.

L'assurance "Maritimes et Transports" semble devoir rester la "danseuse" de nombreux assureurs, prêts à supporter des pertes en contre partie d'un prestige indéniable lorsque l'on peut s'afficher comme l'assureur de AP MOLLER, CSCL, ou autres CMA-CGM.

Bonne lecture et n'hésitez à pas nous écrire pour tout commentaire ou souhait que vous pourriez avoir pour cette newsletter.

 

FDM

I.U.MI. 2005

Abordage en direct !La conférence de l'I.U.M.I d'Amsterdam semble avoir été conforme à ces prédécesseurs.  Pas de grandes annonces officielles ; Quelques bruits de coursives sur une augmentation des primes due aux cyclones Rita et Catherina. Bref, rien de sensationnel. Les présentations des chiffres sont certes toujours intéressantes (bientôt une présentation globale sur FDM....) Quant aux autres présentations, elles ne manques pas d'intérêts mais sont-elles réellement déterminantes : La sécurité et les Assureurs, OK, la chaîne du Froid et les cargaisons sous température durigée, OK. Mais les sujets de fond ne sont, à notre avis,  pas abordés. L'IUMI devrait parler (à notre avis) et avant tout, d'assurance. Ainsi, quid des imprimés trop "généreux" comme le NIP, des Clauses additionnelles dérogeant à toutes les conditions générales, des clauses d'absorption délirantes , de la "différence du vieux au neuf", des coûts de maintenance transférés aux assureurs. Ce sont certes des sujets "politiquement incorrects" mais que beaucoup ont en tête. Au vus des résultats de la branche "marine" au niveau mondial, la mise au jour de ces sujets sera sans doute un jour nécessaire.....

 

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Publication : Hypothèque et Assurance Corps

 

Assurance Maritime et Histoire sont intimement mêlées. Plus ancienne forme d’assurance connue, elle a constamment suivi les évolutions géopolitiques, historiques (exclusion des risques de guerre), techniques (apparition de la vapeur et des moteurs), et juridiques.

Les conditions générales « Corps de Navires » éditées par le Marché Français n’ont pas échappé à ces évolutions depuis leur unification en 1873.

Cette constante mise à jour s’est faite par le rajout d’articles ou des refontes, partielles ou complètes des imprimés.

A la lecture de l’imprimé aujourd’hui en vigueur, certaines dispositions peuvent apparaître surprenantes et il est désormais difficile d’en discerner l’origine et les motifs qui ont conduit à leur insertion dans les Conditions Générales.

Ce sera l’objet de cette nouvelle rubrique de Fortunes de Mer.

Nous commencerons avec la clause relative aux hypothèques dans l’imprimé « Corps de navires ». Il faut tout d’abord se rappeler que l’hypothèque maritime a pour la première fois fait son apparition en France en 1874 à l’issue de sept ans de débats parfois vifs et de nombreux écrits.

Connue du Droit Romain, elle avait disparue le jour ou l’hypothèque mobilière fût abandonnée par les pays de Droit Ecrit. L’édit d’octobre 1666 la condamna ; Et ni l’Ordonnance de 1681, ni le Code de Commerce n’en parlent.

L’arrivée de cette loi a fait surgir de nombreuses difficultés.

 

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Site Internet  du Mois

 

Mer & MarineNous avons découvert le site de Mer et Marine complètement par un complet et heureux hasard. Ce site propose chaque jour une news letter très complète sur l'actualité de la Marine, Militaire et Marchande, sur le monde portuaire, sportif, etc...en un mot sur tout ce qui intéresse les passionnés de la Mer. Nous ne pouvons que vous encourage à visiter le site, à lire leurs articles et à vous abonner à la lettre quotidienne. Un vecteur de communication aussi complet, gratuit (...), et en Français, celà mérite d'être souligné, encouragé, et visité...

Bonne lecture.

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Le Livre du Mois

Acheter le livreCet ouvrage propose un voyage fantastique dans notre passé maritime. Du simple radeau préhistorique au romantisme des grands voiliers, des tragédies de la guerre navale aux géants sophistiqués qui sillonnent aujourd'hui les océans, voici l'histoire complète des plus grandes aventures maritimes et des exploits technologiques de l'humanité. Biographie de l'auteur Brian Lavery est conservateur en charge de l'Histoire navale au National Maritime Museum de Greenwich. Il est l'auteur de nombreux ouvrages, dont ceux de deux études sur l'amiral Nelson et sa marine. Historien de la marine respecté, il a été consultant pour le film Master and Commander : de l'autre côté du monde avec Russel Crowe et pour la construction des répliques de l'Endeavour du Capitaine Cook et de la Susan Constant, qui servit à la colonisation de l'Amérique.

 

 

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Nouveautés sur FDM

Echouement du NorasiaFDM n'a pas failli depuis la dernière news letter. De nouveaux ouvrages sont mentionnés dans la rubrique "Bibliographie", certains en téléchargements comme celui sur l'assurance corps. A noter également le comparatif des clauses "corps" les plus utilisées. Ce document sera sans aucun doutes d'une grande utilité pour les lecteurs de FDM qui s'enrichit toujours et encore. Trois nouveaux ouvrages sont en libre téléchargement sur FDM : L'hypothèque Maritime de Monsieur Mallet publié en 1877, la "Théorie Générale des Avaries Communes" publié par Monsieur Maurel en 1903 et enfin, le "Commentaire des Polices Françaises d'Assurance Maritime" publié en 1874 par Alfred de Courcy. Sinon, nous venons également de mettre en ligne le rapport de la CNUCED sur "l'assurance des navires sous normes" publié en 2004 ; A lire. Quelques imprécisions et erreurs, des solutions sûrement intéressantes mais que les praticiens du secteur jugeront sans doute plus que difficiles à mettre en oeuvre. A lire également le rapport publié par la CNUCED en 1994 sur l'"assurance Maritime et les avaries communes". Ces rapports sont disponibles, soit dans la rubrique "bibliographie" ou dans la rubrique "rapports et chiffres". Bonne lecture.

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