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 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er Janvier 2012


 French Hull Marine Insurance package (Hull & Machinery, War Risks, Loss of Income + Comments)
 

 Comments on French All Risks Marine Hull International Policy dated 1st July 2010
 

French All Risks Marine Hull International Policy dated 1st July 2010

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navire de Pêche Artisanale du 1er janvier 2007

Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er Janvier 1998 modifiée le 1er janvier 2002 Available in English version

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 3 décembre 1986 modifiée 1992 et 1er janvier 2002

  Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navire de Pêche Artisanale du 1er Octobre 2001
 

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er Janvier 1998 Available in Engilsh

 Clauses Additionnelles à la police sur Corps de tous navires du 1er Janvier 1998

Police Française d’Assurance Française de bateaux de plaisance de navigation intérieure 1997

 Police sur Corps de bateau de navigation intérieure 1994

 Clauses Additionnelles à la police sur Corps de bateau de navigation intérieure 1994

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 3 décembre 1986 modifiée le  30 janvier 1992

Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1983 modifiée le 13 décembre 1984 modifiée le 30 janvier 1992 – Available in engish

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires en construction du 20 décembre 1990

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps d’unités mobile de forage ou de production du 26 avril 1989

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 3 décembre 1986

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires en Construction du 16 mars 1944 modifiée le 1er janvier 1955, le 13 décembre 1984 et le 1er mai 1985

Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires en Construction du 16 mars 1944 modifiée le 1er janvier 1955, le 13 décembre 1984


 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1983 modifiée le 13 décembre 1984  Available in English


 Détails des modifications entre la police de 1983 et la police de 1984 

Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1983

 Police sur Corps de bateau de navigation intérieure du 30 avril 1982

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 1er janvier 1974 modifié 1982

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er janvier 1979 Available in English

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 1er Janvier 1974

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1972 

 Modifications polices 1968 pour police 1972
 
 

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 1er Janvier 1969

 Police Française d’Assurance de Navigation Intérieure sur Corps du 24 octobre 1968
    

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 20 juillet 1968

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 1er janvier 1956 modifié 1963
 

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 1er janvier 1956
    

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires en Construction du 16 mars 1944 modifiée le 1er janvier 1955

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1941 modifiée le 1er octobre 1946, le 1er janvier 1949, et le 1er Janvier 1955 

  Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 8 décembre 1941 modifié 1947, 1949 et 1952
 
 Police Française d’Assurance sur Corps pour la navigation Rhénane (antérieure à 1951)

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 8 décembre 1941 modifié  le 14 janvier 1947 et le 1er Janvier 1949

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1941 modifiée le 1er octobre 1946,  modifiée le 1er janvier 1949


 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 8 décembre 1941 modifiée le 14 Janvier 1947


 Police de Navigation Intérieure du 24 janvier 1929 modifiée le 1er janvier 1947

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1941 modifiée le 1er octobre 1946

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires en Construction du 16 mars 1944

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 8 décembre 1941

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1941
    

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires en séjour dans un port du 6 juin 1929

 Police de Navigation Intérieure du 24 janvier 1929

  Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er novembre 1928

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps pour les pêcheurs métropolitains 1er janvier 1928
 

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires en Construction du 21 janvier 1926

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps pour les pêcheurs métropolitains 1er septembre 1913, formule de 1924

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er septembre 1913 modifiée le 9 octobre 1924

 Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er septembre 1913

 Police sur Corps  du 1er Octobre 1903

 Police française d’Assurance Maritime sur corps de Navire du 1er Juillet  1893

 Police française d’Assurance Maritime sur corps de Navire du 1er décembre  1888

 Police française d’Assurance Maritime sur corps de Navire du 1er Janvier 1886

 Police française d’Assurance Maritime sur corps de Navire du 1er Avril 1881

 Police française d’Assurance Maritime sur corps de Navire du 1er Juillet 1880

 Police française d’Assurance Maritime sur corps de Navire du 15 juillet  1873

 Police Paris Marseille du 1er novembre 1865

 Police sur corps du Havre du 30 septembre 1850

 Police sur corps & Facultés de Marseille  du 28 septembre 1850

 Police navigation intérieure (pour les mariniers) du 1er octobre 1849

 Police navigation intérieure (pour les négociants) du 1er mars 1847

 Police de la place de Paris postérieure à 1840 (presque identique à celle du 1er mai 1840) avec clauses additionnelles pêche (TR et FAP), cabotage à l’année, tous risques, etc.

 Police de la Place de Marseille du 1er octobre 1840

 Police Paris-Bordeaux du 1er mai 1840

  Police de Bordeaux

 Police de la Place Dunkerque antérieure à 1843

 Police de Rouen antérieure à 1843

 Police de la Place de Marseille antérieure à 1840

 Police corps & Marchandises faite à Bordeaux  le 27 août 1835

 Police sur corps du Havre antérieure à 1850 (1831?)

 Police de de la Place de Nantes du 19 février 1828

 Police de la Place de Bayonne (Compagnie Commerciale d’Assurances Maritimes de Bayonne)

 Police corps & Marchandises faite à Bordeaux  le 21 juin 1816

 Police corps & Marchandises faite au Havre le 9 septembre 1815

 Police corps & Marchandises postérieure à 1681 – Formule de Bordeaux (Traité Emerigon) 

 Police corps & Marchandises postérieure à 1681 – Formule de Nantes (Traité Emerigon)

 Police corps & Marchandises antérieure à 1681 – Formule de Marseille(Traité Emerigon) 

 Police corps & Marchandises faite à Marseille en 1658

 Police corps & Marchandises faite à Marseille le 27 avril 1497

 

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