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Parution d'un nouveau précis de Droit Maritime
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- Category: Legislation
- Created on 14 September 2014
La parution de ce précis "Droit Maritime" est une très bonne surprise que vient de nous faire Dalloz et son auteur, Philippe Delebecque, Professeur à l'Université de Paris-I (Panthéon-Sorbonne). Dix-sept ans après la parution de la dernière édition en 1997 sous les plumes de Réné Rodière et Emmanuel Du Pontavice, le professeur Delebecque nous livre ici la treizième édition de ce précis, dont l'origine remonte à 1892 avec la publication, aux éditions Larouse et Forcel, d'un premier précis écrit par Augustin Laurin.
Quelques années plus tard, la Librairie de la Société du Recueil Général des Lois et des Arrêts publie son premier manuel de Droit Maritime, écrit par Edmond Vermond. Après cinq éditions de ce manuel (aux éditions Sirey pour les quatre suivantes), Les éditions Dalloz publient à leur tour leur premier "précis de Droit Maritime" en 1928 sous la plume de Léon Lacour. Les éditions Sirey publieront une dernière édition de leur manuel en 1932 sous l'égide de Julien Bonnecase, par ailleurs auteur d'un Traité de Droit Commercial Maritime publié en 1922.
Dalloz publiera cette première série de précis "Droit Maritime" jusqu'en 1956 sous la plume de Georges Ripert (après une édition commune avec Léon Lacour en 1933). Le flambeau sera repris par le Professeur René Rodière qui prendra la suite avec une nouvelle série débutée en 1963, écrite en commun avec Emmanuel du Pontavice pour la onzième et la douzième édition, (1991 et 1997).
Aucun autre précis n'avait été publié depuis 1997. La matière n'avait cependant pas été totalement abandonnée par les auteurs et les éditeurs. Ainsi, outre l'introduction au Droit Maritime de Cecile de Cet Bertin (2008) et "Droit Maritime" de Arnaud Montas (2012), Pierre Bonassies et Christiian Scapel nous ont offert en 2006 un Traité de Droit Maritime (seconde édition en 2010) et un collectif d'auteur a publié en 2006 et 2008 un ouvrage intitulé "Droits Maritimes", orienté majoritairement sur le Droit Public.
Mais pour tous les étudiants et les professionnels, le "précis Dalloz" reste un "must have".
Et cette dernière édition réalise un réel "bon en avant" et n'est pas simplement la mise à jour de la précédente édition. Ainsi, le plan de l'ouvrage, qui n'avait que peu évolué depuis 1928, a subi des modifications substantielles pour tenir compte de l'évolution de la matière. Les grands titres demeurent les mêmes qu'auparavant mais on trouvera aussi de nouveaux développements sur les nouveaux modes d'exploitation des navires, la sureté maritime, la piraterie. Au delà de ces nouveautés, le Précis de droit maritime reste fidèle à ses prédécesseurs et traite de l'ensemble du droit maritime : statut du navire, statut des gens de mer, statut de l'armateur, exploitation du navire : affrètement, transport et contrats d'intermédiaires, sans oublier les assurances liées à cette exploitation.
Il traite aussi des principaux contrats sur le navire : vente, construction, classification ... et développe les questions de responsabilité liées aux abordages, à la pollution. La matière étant par essence internationale, le Précis de droit maritime expose les principales conventions applicables et développe l'abondante jurisprudence qu'elles suscitent. Depuis la précédente édition, de nombreuses évolutions se sont produites contenues notamment dans le code des transports) : sur la copropriété des navires, sur la limitation de responsabilité de l'armateur, sur le transport de marchandises comme de passagers ... Toutes ces évolutions sont prises en considération et mises en perspective avec le particularisme de la matière. Le précis peut être commandé ici.
La CNUCED publie un rapport sur la piraterie
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- Category: Piracy
- Created on 8 September 2014
Les rapports de la Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le Développement (CNUCED) sont toujours plein d'enseignements et sont d'excellentes synthèses des problèmes relevant de la compétence de cet organisme dépendant des nations unies.
Celui publié en août 2014 sur la piraterie ne fait pas exception même s'il arrive sans doute un peu tard, le phénomène semblant désormais "sous contrôle" dans la plupart des zones ou il avait ressurgi (Somalie principalement).
Ce rapport revient donc sur la brusque augmentation du phénomène, rappelant qu'au cours de la période 2006-2010, les actes de piraterie ont augmenté de 86,2 % dans le monde entier, avec le nombre d'attaques et les tentatives passant de 239 en 2006 à 445 en 2010".
Ce rapport insiste également sur le fait que La piraterie perturbe les flux de transport et de commerce ainsi que d'autres activités économiques, telles que la pêche et la production d'énergie. Le commerce international est particulièrement vulnérable aux pirates, selon la CNUCED, et ce notamment en raison du fait que la moitié du commerce mondial des marchandises concerne des relations commerciales entre partenaires qui sont souvent à plus de 1850 miles de distance, impliquant ainsi que les marchandises sont «principalement transportées par mer sur des itinéraires internationaux établis et des voies commerciales" (ne pas oublier que la CNUCED raisonne vraiment au global sur le périmètre transport).
Les milliers de conteneurs transportés à bord des navires transportent fréquemment des aliments présents dans nos assiettes depuis l'autre côté du monde. Ces "Kilomètres alimentaires" sont, depuis que le phénomène est devenu connu, une préoccupation croissante avec notamment les militants écologistes, car il est parfois plus "écologique d'importer de la nourriture par la mer de Nouvelle-Zélande en raison de leurs méthodes de production que de conduire un camion à travers le Royaume-Uni.
Quoi qu'il en soit, pour la CNUCED, il faut noter que "la piraterie mondiale affecte tous les navires, quel que soit leur type ... Cependant, pétroliers, porte-conteneurs et les vraquiers demeurent parmi les principales cibles en raison de leur grande valeur économique et compte tenu de leur rôle stratégique dans le transport des marchandises et de l'énergie dans le commerce mondial.
"Un facteur supplémentaire dans le cas des pétroliers et des vraquiers est la vitesse relativement faible au cours de laquelle ils opèrent et leur« faible hauteur »par rapport à la mer, ce qui facilite l'assaut par des pirates."
Le rapport retrace l'évolution de la carte de la piraterie dans le monde, de l'Extrême-Orient vers le Moyen-Orient. "L'escalade rapide de l'activité de piraterie au large des côtes de la Somalie depuis 2006 a particulièrement surpris la communauté internationale, avec des actes de piraterie en Afrique de l'Est ... dépassant ceux de quelques-uns des points chauds traditionnels mondiaux de la piraterie comme l'Indonésie, la Malaisie, Singapour et la Philippines."
Le rapport note aussi l'utilisation de plus en plus fréquente de la violence dans les incidents de piraterie. "Entre 2005 et 2012, 61 marins ont été tués à la suite de la piraterie et 5420 ont été pris en otage sur quelques 279 navires détournés dans le monde entier. "
Décrivant la piraterie comme un "défi de la sécurité transnationale", la CNUCED affirme que l'Union européenne, l'OTAN et l'Union africaine ont joué un rôle actif dans la lutte contre les pirates opérant dans les eaux d'Afrique de l'Est - avec les marines de plusieurs payes et les gardes de sécurité privés armés ont été déployés sur les navires.
Mais en fin de compte, dit la Cnuced: «Relever le défi de manière efficace, il faut une forte coopération aux niveaux politiques, économiques, juridiques, diplomatiques et militaires, ainsi que la collaboration entre les divers intervenants des secteurs public et privé à travers les régions."
On regrettera, dans ce rapport, l'utilisation de données issues de l'ONG "One Earth Future" à qui la CNUCED, comme d'autres, fait une publicité non méritée et dont on rappellera encore une fois le caractère fantaisiste des coûts présumés de la piraterie dans le monde.
Ce rapport reste néanmoins une bonne synthèse du phénomène au jour de sa publication. Les rapports sont disponibles en téléchargement sur le site de la CUNCED ici.
Le Décret "Corsica Ferries" anti "dumping social" est publié au Journal Officiel
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- Category: News
- Created on 10 August 2014
Promis par le Ministre Cuvillier après le mouvement de grève de janvier 2014, ce qu'il convient d'appeler le décret "Corsica Ferries" vient d'être publié au Journal Officiel du 6 août 2014.
Le décret dont le projet avait été présenté le 9 janvier dernier aux salariés de la SNCM et de La Méridionale devait permettre d'employer, sous contrat de travail français, les personnels navigants exerçant sur les liaisons régulières de courte distance entre ports français (autrement dit, les salariés de « Corsica Ferries devraient être aux « conditions françaises »)
En cela, ce projet de décret "anti-dumping social" était susceptible de mettre en cause le modèle économique sur lequel Corsica Ferries fonde ses dessertes de l'île et qui est dénoncé de longue date par les salariés des deux compagnies délégataires du service public. L'armateur basé à Bastia navigue sous pavillon international italien et emploie des marins d'Europe de l'Est, depuis que le règlement européen sur la libéralisation du cabotage est entré en vigueur en 1999 sur la Méditerranée. C'était d'ailleurs clairement l'objectif poursuivi par les syndicats de la SNCM.
Dans le protocole de sortie de grève de janvier 2014, on trouvait à l'époque la mention de ce point, saluée à l'époque par les syndicats : "C'est une avancée sociale pour l'ensemble des travailleurs français". Ceux de la SNCM, sûrement, ceux de Corsica Ferries, pas forcément. L'engagement du ministre avait été réitéré en mars 2014 et à la fin de la longue grève de juillet 2014.
La base était la Loi du 28 mai 2013 sur "l'État d'accueil". Le gouvernement avait ainsi décidé d'amender son décret d'application dans le sens des revendications des organisations syndicales. Il s'agissait d'étendre à l'ensemble des personnels opérant dans les eaux françaises "les règles du droit français".
COSTA CONCORDIA : Les élus et la ministre sont "hors zone"
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- Category: Major cases
- Created on 27 July 2014
Le Droit Maritime ne fait sans doute pas parti des préoccupations majeures de nos élus. En témoigne à nouveau cet exemple offert par le Maire de Bastia, Gilles Simeoni, qui, dans un courrier publié sur son compte « facebook » le 15 juillet dernier, a interpellé la ministre de l'Ecologie, Ségolène Royal, pour l'alerter sur les risques de pollution liés au passage de ce qui reste du Costa Concordia au large des Côtes de l'île de Beauté.
Dans son courrier, le maire indique que ces opérations sont « potentiellement dangereuses en termes de risques environnementaux et de pollution » et demande donc quelles sont les dispositions prises pour éviter toute éventuelle pollution, mentionnant « un rapport interne de l'armateur » du Concordia, selon lequel « pendant le transfert, il est possible qu'il y ait des rejets en mer d'eaux intérieures, de substances, d'hydrocarbures » présentant, selon l'édile, « un impact environnemental non négligeable ».
Les opérations de renflouement du paquebot, dont le naufrage, le 13 janvier 2012 sur le rivage de l'île toscane du Giglio a causé la mort de 32 personnes, ont débuté le 14 juillet 2014.
Le remorquage vers le port italien de Gênes, où il doit être démantelé, doit débuter lui le 20 juillet et la route prévue prévoit un passage à 25 km des côtes corses.
Mais « les Corses n'ont pas été consultés. » et le risque de pollution, ajoute Gilles Simeoni, est « majoré par le mauvais état de l'assise de l'épave ». Toute éventuelle pollution serait susceptible d'impacter directement les côtes bastiaises, du Cap corse, voire de la Plaine orientale (au Sud de Bastia, ndlr), lesquelles constituent une richesse majeure du patrimoine environnemental et économique de la Corse » a souligné le maire de Bastia, exprimant son « étonnement face à l'absence de communication officielle de la part des services de l'Etat ». « De même et à ma connaissance", a-t-il ajouté, « ni les Corses ni leurs élus n'ont été consultés ou simplement informés des risques éventuels engendrés par ces opérations de remorquage et des précautions prises pour les faire disparaître ».
Le Concordia flotte à nouveau : Un exploit technique inégalé à ce jour
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- Category: Major cases
- Created on 15 July 2014
Les vidéos disponibles "en accéléré" sont impressionnantes. C'est sans doute une prouesse techique dont l'on reparlera très longtemps et qui restera dans les annales du monde maritime (au moins jusqu'à la prochaine catasrophe du même type).
Le paquebot Concordia, dont le naufrage le 13 janvier 2012 devant l'île toscane du Giglio avait fait 32 morts, a recommencé à flotter, première phase décisive de son renflouement, a annoncé lundi Franco Porcellacchia, l'un des ingénieurs responsables de l'opération.
« Le bateau flotte. Il est à environ un mètre au-dessus du fond », a précisé cet ingénieur lors d'une conférence de presse. Il faudra un mètre supplémentaire avant de pouvoir le déplacer comme prévu.
Pour y parvenir, les équipes sur place ont commencé à injecter de l'air dans les quelque 30 caissons entourant l'épave longue de près de 300 mètres et pesant 115.000 tonnes, afin qu'elle se relève.
« Il s'agit d'alléger le bateau, de réduire le poids qui pèse sur les plates-formes », a expliqué Michael Thamm, le patron de Costa (celui-là même qui avait annoncé il y a quelques jours que le coût du sinistre dépasserait les 2 milliards de dollars..).
Une fois en flottaison, le navire sera déplacé d'une trentaine de mètres vers le large à l'est de l'île et solidement positionné à l'aide de 36 câbles d'acier et de 56 chaînes.
De la bonne réussite de cette phase, d'une durée de six à huit heures, dépendra le départ du géant des mers vers le port de Gênes (nord), où il sera démantelé, deux ans et demi après son naufrage.
La Loi sur les Sociétés Privées de Protection des navires est publiée
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- Category: Piracy
- Created on 11 July 2014
Si l'on cherche des sujets de consensus entre la droite et la gauche, celui des Sociétés de Protection Embarquées est un bon exemple.
Au-delà de l'urgence affichée par les armateurs , et malgré un calendrier législatif plus qu'encombré et ayant failli conduire le projet de Loi sur une voie de garage d'où il aurait eu bien du mal à ressortir, le gouvernement et le parlement ont voulu aller très vite sur ce dossier qui « trainait » depuis bientôt 5 ans dans les ministères.
Le texte, présenté en Conseil des Ministres début janvier a finalement été adopté après un long chemin parlementaire et un accouchement difficile ayant nécessité de passer par la procédure de la commission mixte paritaire, les deux assemblées ne s'étant pas mises d'accord sur un texte identique en première lecture.
Le projet gouvernemental a été sérieusement modifié ; Celui-ci souffrait de nombreuses faiblesses, majoritairement gommées au fil des travaux parlementaires, et notamment d'une trop grande complexité dans sa mise en œuvre, renvoyant à un nombre impressionnant de décrets d'application.
Il aura également fallu un nombre tout aussi impressionnant de rapports, de comptes rendus de commissions et de débats pour arriver à ce texte .
Sans s'attarder sur tous ces rapports, je me dois quand même d'afficher un certain étonnement devant certaines des sources utilisées pour justifier le texte de Loi.
Ainsi, le député Leroy fait-il référence à l'organisation "One Earth Future" dont les chiffres relatifs aux coûts présumés de la piraterie en Somalie sont totalement farfelus .
Maintenant que le texte est adopté, il ne reste plus qu'à attendre les décrets d'application qui sont nécessaires pour que la Loi puisse trouver à s'appliquer. Le Gouvernement semble, là aussi, vouloir aller vite.
L'objectif affiché est de saisir le Conseil d'État en ce début d'été et de publier à la rentrée, permettant dans la foulée la signature des décrets simples, ceux relatifs notamment au nombre d'armes, aux modalités de gestion des embarquements et débarquements, aux navires non éligibles, ainsi que des arrêtés, relatifs au contenu précis de la formation et à la tenue des registres.
Le Concordia pourrait être remis à flot dès lundi
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- Category: News
- Created on 10 July 2014
La remise à flot du Concordia, le paquebot de croisières qui a fait naufrage il y a deux ans et demi devant l'île italienne du Giglio, est techniquement possible à partir de lundi, a annoncé mercredi l'armateur Costa Croisière.
Mais la décision définitive sur le lancement de l'opération «est conditionnée au feu vert de l'Observatoire sur l'environnement et devra être confirmée aussi sur la base des prévisions météo des prochains jours», a précisé Costa.
Par conséquent, il ne sera possible de confirmer le lancement de l'opération que «la veille», a précisé Costa.
Le consortium Titan Micoperi responsable du renflouement a déjà indiqué qu'une interdiction de survol sera décrétée pendant l'opération et des restrictions sur les mouvements des transbordeurs et autres embarcations entre la terre ferme et le Giglio ainsi qu'autour de cette île très touristique, au large de la Toscane.
«Nous ferons comme pour le redressement du Concordia (en septembre dernier), nous attendrons d'avoir toute la documentation possible et complète et nous donnerons alors notre feu vert», a expliqué à la télévision Toscana Channel TV, la présidente de l'Observatoire de surveillance du Concordia, Maria Sargentini.
Selon certains médias, l'Observatoire aurait demandé des éléments supplémentaires sur le renflouement, mais aussi sur le nettoyage des fonds marins dès que le navire aura été évacué du Giglio.
L'opération menée par Costa prévoit le renflouement du paquebot sur un ou deux jours puis quatre à cinq jours de stabilisation avant son départ du Giglio pour le port de Gênes où il sera démantelé puis détruit (un contrat de 100 millions d'euros générant des dizaines d'emplois).
La dernière traversée de la Méditerranée du géant des mers - longue de 280 km - durera quatre jours environ. L'épave devrait passer à 25 km de la Corse et à 10 km de l'île italienne de Capraia.
Le transfert ne se fera que dans certaines conditions météorologiques : pas de vents supérieurs à 15 noeuds (environ 30 km/h) et pas de vagues supérieures à deux mètres.
Les plus de 300 ingénieurs, techniciens, plongeurs travaillant sur le navire ont terminé d'attacher sur ses flancs 30 caissons géants remplis d'eau qui seront vidés pour le faire remonter de -30 mètres à -18 mètres.
Le Concordia avait fait naufrage le 13 janvier 2012 après avoir violemment heurté un rocher devant le Giglio, faisant 32 morts et des dizaines de blessés sur plus de 4000 occupants du navire.
Alors que d'autres membres d'équipage ont négocié des peines à l'amiable, le capitaine du paquebot Francesco Schettino est le seul à être jugé à Grosseto pour homicides par imprudence, naufrage et abandon de navire.
Le renflouement, qui a déjà coûté plus d'un milliard d'euros, est le plus spectaculaire et ambitieux jamais tenté pour un navire de passagers. Selon de récents articles et notamment une déclaration du président du conseil d'administration de COSTA, Michael Thamm, dans le journal allemand Bild am Sonntag, le coût total du sinistre devrait dépasser les 1.5 milliards d'euros.