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September 2011
22 September 2011
French Hull Conditions
- Article Details
- Published on 22 September 2011
- Category Forms and Clauses
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er Janvier 2012
French Hull Marine Insurance package (Hull & Machinery, War Risks, Loss of Income + Comments)
Comments on French All Risks Marine Hull International Policy dated 1st July 2010
French All Risks Marine Hull International Policy dated 1st July 2010
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navire de Pêche Artisanale du 1er janvier 2007
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er Janvier 1998 modifiée le 1er janvier 2002 –Available in English version
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 3 décembre 1986 modifiée 1992 et 1er janvier 2002
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navire de Pêche Artisanale du 1er Octobre 2001
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er Janvier 1998 – Available in Engilsh
Clauses Additionnelles à la police sur Corps de tous navires du 1er Janvier 1998
Police Française d’Assurance Française de bateaux de plaisance de navigation intérieure 1997
Police sur Corps de bateau de navigation intérieure 1994
Clauses Additionnelles à la police sur Corps de bateau de navigation intérieure 1994
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 3 décembre 1986 modifiée le 30 janvier 1992
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1983 modifiée le 13 décembre 1984 modifiée le 30 janvier 1992 – Available in engish
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires en construction du 20 décembre 1990
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps d’unités mobile de forage ou de production du 26 avril 1989
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 3 décembre 1986
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires en Construction du 16 mars 1944 modifiée le 1er janvier 1955, le 13 décembre 1984 et le 1er mai 1985
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires en Construction du 16 mars 1944 modifiée le 1er janvier 1955, le 13 décembre 1984
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1983 modifiée le 13 décembre 1984 Available in English
Détails des modifications entre la police de 1983 et la police de 1984
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1983
Police sur Corps de bateau de navigation intérieure du 30 avril 1982
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 1er janvier 1974 modifié 1982
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er janvier 1979 – Available in English
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 1er Janvier 1974
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1972
Modifications polices 1968 pour police 1972
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 1er Janvier 1969
Police Française d’Assurance de Navigation Intérieure sur Corps du 24 octobre 1968
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 20 juillet 1968
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 1er janvier 1956 modifié 1963
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 1er janvier 1956
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires en Construction du 16 mars 1944 modifiée le 1er janvier 1955
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1941 modifiée le 1er octobre 1946, le 1er janvier 1949, et le 1er Janvier 1955
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 8 décembre 1941 modifié 1947, 1949 et 1952
Police Française d’Assurance sur Corps pour la navigation Rhénane (antérieure à 1951)
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 8 décembre 1941 modifié le 14 janvier 1947 et le 1er Janvier 1949
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1941 modifiée le 1er octobre 1946, modifiée le 1er janvier 1949
Police de Navigation Intérieure du 24 janvier 1929 modifiée le 1er janvier 1947
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1941 modifiée le 1er octobre 1946
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires en Construction du 16 mars 1944
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires de Pêche du 8 décembre 1941
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er décembre 1941
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires en séjour dans un port du 6 juin 1929
Police de Navigation Intérieure du 24 janvier 1929
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er novembre 1928
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps pour les pêcheurs métropolitains 1er janvier 1928
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de Navires en Construction du 21 janvier 1926
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps pour les pêcheurs métropolitains 1er septembre 1913, formule de 1924
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er septembre 1913 modifiée le 9 octobre 1924
Police Française d’Assurance Maritime sur Corps de tous navires du 1er septembre 1913
Police sur Corps du 1er Octobre 1903
Police française d’Assurance Maritime sur corps de Navire du 1er Juillet 1893
Police française d’Assurance Maritime sur corps de Navire du 1er décembre 1888
Police française d’Assurance Maritime sur corps de Navire du 1er Janvier 1886
Police française d’Assurance Maritime sur corps de Navire du 1er Avril 1881
Police française d’Assurance Maritime sur corps de Navire du 1er Juillet 1880
Police française d’Assurance Maritime sur corps de Navire du 15 juillet 1873
Police Paris Marseille du 1er novembre 1865
Police sur corps du Havre du 30 septembre 1850
Police sur corps & Facultés de Marseille du 28 septembre 1850
Police navigation intérieure (pour les mariniers) du 1er octobre 1849
Police navigation intérieure (pour les négociants) du 1er mars 1847
Police de la place de Paris postérieure à 1840 (presque identique à celle du 1er mai 1840) avec clauses additionnelles pêche (TR et FAP), cabotage à l’année, tous risques, etc.
Police de la Place de Marseille du 1er octobre 1840
Police Paris-Bordeaux du 1er mai 1840
Police de Bordeaux
Police de la Place Dunkerque antérieure à 1843
Police de Rouen antérieure à 1843
Police de la Place de Marseille antérieure à 1840
Police corps & Marchandises faite à Bordeaux le 27 août 1835
Police sur corps du Havre antérieure à 1850 (1831?)
Police de de la Place de Nantes du 19 février 1828
Police de la Place de Bayonne (Compagnie Commerciale d’Assurances Maritimes de Bayonne)
Police corps & Marchandises faite à Bordeaux le 21 juin 1816
Police corps & Marchandises faite au Havre le 9 septembre 1815
Police corps & Marchandises postérieure à 1681 – Formule de Bordeaux (Traité Emerigon)
Police corps & Marchandises postérieure à 1681 – Formule de Nantes (Traité Emerigon)
Police corps & Marchandises antérieure à 1681 – Formule de Marseille(Traité Emerigon)
Police corps & Marchandises faite à Marseille en 1658
Police corps & Marchandises faite à Marseille le 27 avril 1497