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Histoire du Droit Maritime

ALFRED DE COURCY

DE COURCY AlfredLes ouvrages sur les grands juristes du Droit Maritime ou des Assurances sont rarissimes. Il existe bien quelques articles sur Emerigon, quelques lignes sur Ripert mais finalement assez peu de choses sur ces personnages qui ont façonné le Droit Maritime Français.
Quelle ne fut donc pas notre surprise de découvrir, au hasard de recherche "mécaniques" sur un site de livres d'occasions, un ouvrage uniquement consacré à un personnage dont les ouvrages sont pour certains restés dans l'Histoire du Droit et dans celui du Droit et des Assurances Maritimes en particulier.
Cet ouvrage, dont le hasard nous a fait acheté l'exemplaire n°1, a été écrit par Marcel Daniel et constituait la "tête de ligne" d'une série de livre devant être consacrée aux "Grandes Figures de l'Assurance Française. Malgré nos recherches, il semble que l'exemplaire consacré à celui dont nous parlons aujourd'hui fut l'unique et seul exemplaire de la série.
Je veux ici parler d'Alfred de Courcy, personnage fort peu connu aujourd'hui mais dont l'oeuvre s'avère encore précieuse à bien des égards dans les matières qui intéressent notre site.
Alfred de Courcy n'était pas spécifiquement destiné aux assurances. Né à Brest en 1816, il aurait du être marin, comme son père, capitaine de vaisseau de la marine Royale. Mais, engagé par son oncle, De Gourcuff, alors Directeur de la Compagnie d'Assurances Générales Maritimes, de la Compagnie d'Assurances Générales contre l'Incendie, et de la Compagnie d'Assurances Générales sur la Vie. C'est cette dernière qu'il intègre en 1834. Il en gravit très vite les échelons et en devient secrétaire général en 1837. Son appétence pour les mathématiques et les statistiques l'amenent à traduire un ouvrage de référence de Francis Baily sur la « Théorie des Annuités Viagères et des Assurances sur la Vie » qui paraît en 1836 alors qu'il n'a que 19 ans.....Envoyé à Londres en 1837 par son oncle et le Conseil d'Administration de sa compagnie pour y « défricher » le marché de l'assurance sur la vie, il en revient convaincu que cette branche a de l'avenir. Il publiera d'ailleurs de nombreux ouvrages sur le sujet comme son « précis de l'assurance sur la vie », « l'essai sur la loi du hasard », « l'impôt et les assurances sur la vie », « de l'assurance par l'Etat », etc.....
Mais c'est dans une autre branche de l'assurance que De Courcy donna la plus grande part de son activité. Après l'assurance sur la vie, il fut appelé en 1862 à la direction de la "Compagnie Générale d'Assurances Maritimes ». Durant toutes ces années, il donna à l'assurance maritime française de nombreux ouvrages dont certains font encore autorité aujourd'hui. Parmi eux, il faut placer les quatre volumes des « questions de Droit Maritime » publiés entre 1877 et 1888, et de nombreux ouvrages ou articles comme son mémoire sur « l'exagération des valeurs assurées » (qui peut encore avoir une résonance en 2015....). Il fonda ainsi la société de secours aux familles des marins français naufragés (1879). Un grand nombre de ses ouvrages est disponible sur Gallica.
Mais il exerça également son talent dans d'autres domaines.
Sur le terrain social, il est membre honoraire de deux sociétés de secours mutuels et en préside une autre. En outre, il présente un projet de caisse de retraite pour les employés de l'Etat, qui ne vera jamais le jour, mais qui en dit long sur ses qualités anticipatrices. [...] les prises de positions D'Alfred de Courcy dans le domaine de la prévoyance sociale expriment un choix des plus clairs enfaveur du développement de l'assurance privée. Il porte un regard sans complaisance sur les sociétés de secours mutuels, qu'il juge inefficaces et auxquelles il reproche d'encourager, par leurs prestations, la paresse et l'improbité de leurs adhérents.
DE COURCY Alfred StelePrêchant pour sa chapelle, il préconise le recours à l'assureur de métier plutôt qu'à l'assurance-mutuelle, car "une institution d'assistance réciproque aboutit à des procès, à des inimitiés et l'association se détraque" (A. de Courcy, De l'assurance par l'Etat, 1894). Bien plus, l'unicité de cotisation, principe de base du fonctionnement mutualiste, lui semble une duperie pour les assurés les moins exposés, car "dans toute question d'assurance, la prime doit être l'expression du risque" (ibid.). [...]. Attaché à l'initiative privée et donc opposé à une assurance étarisée, Alfred de Courcy se trouve à l'origine du refus d'agrément de la Caisse générale des assurances agricoles pour garantir les risques du monde paysan, en 1857. Catholique convaincu, il s'est aussi longuement préoccupé du sort des ouvriers qui pouvaient être accidentés dans l'exercice de leur profession et publia sur ce sujet en 1886 « Le droit et les ouvriers ».
En 1876, il publie « l'institution des caisses de prévoyance » ou il affirme et précise sa doctrine qu'il a la satisfaction de voir adoptée par des sociétés privées, des industriels. Toutes les classes de la société sont solidaires. Il faut que toutes participent à l'oeuvre commune.
Il est fait chevalier de la Légion d'honneur en 1886 à la suite de son travail avec Armand Behic, ministre du commerce, en vue de la réfection du Code de Commerce. Il meurt brutalement en 1888.
Pour l'anecdote, et pour saluer cet homme brillant, le Moniteur des Assurances parut encadré de noir. Les journaux financiers ont publié la liste des 70 ouvrages sur les assurances et l'économie sociale dont Alfred est l'auteur ; M. Edmond Biré, dans ses Causeries littéraires, a analysé dans le journal L'Univers ses romans et ses nouvelles. Les navires ancrés dans le port du Havre mirent leurs pavillons en berne et leurs vergues en pantenne, en témoignage de leur sympathie pour le Directeur des Assurances maritimes et le fondateur de la Société de secours aux familles des marins naufragés.
Une stèle fut érigée à son honneur à Saint Malo, Quai Pierre Loti. Inaugurée le 20 mars 1905, elle fut enlevée le le 30 janvier 1942 et le buste fût fondu. Le socle resté vide n'est pas conservé et aucun remplacement du buste n'a jamais été envisagé
Les détails de l'ouvrage sont disponibles ici. Un lien pour le télécharger peut vous être envoyé sur demande.

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