Assurance maritime sur corps. La clause « Franc Sauf »,

Alain Bessé. — Assurance maritime sur corps. La clause « Franc Sauf », Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1957, VII et 198 pages.

La tradition de l'assurance maritime française s'exprime dans l'assurance « tous risques » qui prévoit la couverture de tous les sinistres causés sur mer ou par l'effet de la mer. La clause « franc d'avaries particulières s'est insurgée contre cette tradition. Lorsqu'elle est stipulée, l'assureur n'est pas tenu de réparer les dommages qui ne se traduisent pas par la perte du navire ; cependant l'intérêt bien compris des assureurs les a conduits à couvrir les sinistres majeurs susceptibles de donner lieu au délaissement. C'est l'état du droit qu'exprime l'article 409 du Code de Commerce.

La clause a franc d'avaries particulières sauf b ou encore a franc sauf », suivie de l'énumération d'un certain nombre de causes de sinistres (par exemple sauf incendie, abordage, échouement...) tend à faire revenir la police à la tradition de l'assurance « tous risques ».

C'est ce qu'étudie M. Bessé, praticien de l'assurance maritime, dans cet ouvrage très bien documenté et conduit avec maîtrise. La matière était difficile et la tâche périlleuse parce qu'il fallait combiner les règles les plus strictes de l'exégèse des polices avec des règles et des usages anciens, connus du monde des assureurs et réputés si connus que les polices ne s'y réfèrent pas toujours.

L'ouvrage de M. Bessé est un excellent guide. Sa consultation est facilitée par les tables très claires qui l'achèvent. On y trouve en annexes les polices françaises sur corps de navires de pêche (imprimé du 1er janvier 1956) et sur corps de tous navires à l'exclusion des navires de pêche, de plaisance, des voiliers et des navires à moteur auxiliaire (imprimé du 1er décembre 1941, mis à jour le 1er janvier 1955).

René Rodiêre