War Risks

Details

Category: Forms and Clauses

Created on 26 September 2011

Belgium
Corps

 Police contre les risques de guerre AMARIG 1939 

 Police contre les risques de guerre AMARIG 1942 

 Police contre les risques de guerre AMARIG 1947
 
 Police contre les risques de guerre AMARIG 1948 

Facultés

 Police contre les risques de guerre "Marchandises" AMARIG 


GERMANY

 D.T.V. Cargo Insurance Conditions 2000 War Clauses

 D.T.V. Cargo Insurance Conditions 2000 Strickes Clauses 


FRANCE
Corps

 French Insurance War Riks (Hul Cover) dated 1st July 2010 

 Conventions spéciales pour l'assurance maritime des corps de bateaux de navigation intérieure contre les risques de guerre 1995 

 Conventions spéciales pour l'assurance maritime des corps de navires contre les risques de guerre et assimilés 1990 

 Conventions spéciales pour l’assurance des corps de navires de plaisance contre les risques de guerre et risques assimiles du 24 février 1985 

 Conventions spéciales pour l'assurance maritime des corps de navires contre les risques de guerre 1970 modifiée 1983 

 Conventions spéciales pour l'assurance sur corps des unités de navigation intérieure contre les risques de guerre et assimilés 1973

 Conventions spéciales pour l'assurance maritime des corps de navires contre les risques de guerre et assimilés 1970

 Conventions spéciales pour l'assurance maritime des corps de navires contre les risques de guerre et assimilés 1968
 
 Conventions spéciales pour l'assurance maritime des corps de navire contre les risques de guerre 1942 modifié 1944 

 Conventions spéciales pour l'assurance maritime des corps de navire contre les risques de guerre 1942 

 Conditions Particulières risques de guerre Corps du 27 octobre 1938 

 Police française d'assurances Risques de Guerre sur Corps du 15 Octobre 1935 

 Police française d'assurances Risques de Guerre sur Corps du 11 avril 1935 

 Conditions Particulières risques de guerre Corps antérieures à 1918 

Facultés

 Conventions spéciales pour l'assurance des marchandises transportées par voie maritime contre les risques de guerre, de terrorisme et de guerre - Garantie étendue du 1er octobre 2008 modifié le 1er juillet 2009 

 Conventions spéciales pour l'assurance des marchandises transportées par voie maritime contre les risques de guerre, de terrorisme et de guerre - Garantie étendue du 1er octobre 2008 

 Conventions spéciales pour l'assurance des facultés (marchandises) transportées par voie maritime contre les risques de guerre, de terrorisme et de grève - Garantie Waterborne du 1er octobre 2008 

 Conventions spéciales pour l'assurance des facultés transportées par maritime contre les risques de guerre du 1er juillet 2002 

 Conventions spéciales pour l'assurance des facultés transportées par maritime contre les risques de guerre du 22 octobre 1998 

 Police Française d'Assurance couvrant les Facultés (marchandises) contre les risques de guerre et assimilés pendant le transport maritime et les transports ou séjours accessoires du 1er mai 1985 modifié le 1er novembre 1993 

 Conventions spéciales pour l'assurance des facultés transportées par maritime contre les risques de guerre 1990 

 Police Française d'Assurance couvrant les Facultés (marchandises) contre les risques de guerre et assimilés pendant le transport maritime et les transports ou séjours accessoires du 1er mai 1985 

 Conventions spéciales pour l'assurance des facultés transportées par maritime contre les risques de guerre 1970 modifiée 1983 

 Conventions spéciales pour l'assurance des marchandises transportées par voie de navigation intérieure contre les risques de guerre 1977

 Conventions spéciales pour l'assurance des facultés transportées par maritime contre les risques de guerre 1970 -  available in english

 Conventions spéciales pour l'assurance des facultés transportées par voie maritime contre les risques de guerre 1961 

 Conventions spéciales pour l'assurance des facultés transportées par maritime contre les risques de guerre 1947 

 Conditions Particulières risques de guerre Marchandises ou Facultés du 16 juin 1941 

 Police française d'assurances Risques de Guerre sur Marchandises ou facultés du 5 octobre 1939 

 Conditions Particulières risques de guerre Marchandises ou Facultés du 15 janvier 1938 

 Police française d'assurances Risques de Guerre sur Marchandises ou facultés du 23 Juin 1937 

 Police française d'assurances Risques de Guerre sur Marchandises ou facultés du 15 Octobre 1935 

 Police française d'assurances Risques de Guerre sur Marchandises ou facultés du 15 avril 1935 

 Conditions Particulières risques de guerre Facultés antérieures à 1918 

SWEDEN
 War Insurance Conditions for ships 2006 

 War Insurance Conditions for ships 2004 

 War Insurance Conditions for Ship 2002 


UNITED KINGDOM
 Institute Strike Clauses (Cargo) 1er janvier 2009 

 Institute war Clauses (Cargo) 1er janvier 2009 

 Institute War and strikes Clauses Hull 1995 

 Institute War Yacht Clauses 1985 Cl 329 

 Institute War and strikes Clauses Hull 1983 Cl 281 

 Institute War Clauses (Cargo) 1er Janvier 1982 Clause 255 

 Institute Strike Clauses (Cargo) Clause 256 

 Institute Strikes Clause (Commodity Trades) Clause 279 

 Institute War FOSFA Clauses Cl 316 1985 

 Institute Strike FOSFA Clauses Cl 317 1985 

 Institute War Clause (Commodity Trades) Clause 278 

 Institute Strike Clause (Frozen Food) Clause 265 

 Institute Strike Clause (Frozen Meat) Clause 326 

 Institute Strike Bulk Oil Clauses n° 274 dated 1983 

 Institute Strikes Clauses 1er Janvier 1982 

 Institute Strike Clauses (Timber Federation ) Clause 336 dated 1986 


United States of America
 American Institute War Risk Only Open Policy (Cargo) 87B-110 (1981) 

 American Hull War & Strikes clauses 1 décembre 1977 87B108