La cloche du COSTA CONCORDIA aurait été volée

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Catégorie : Sinistres Majeurs

Créé le 15 mars 2012

La cloche du paquebot de croisière italien Costa Concordia, qui s'était échoué près des côtes italiennes le 14 janvier dernier, a disparu, annoncent jeudi les médias locaux.

Selon ces derniers, des inconnus ont volé la cloche pesant plusieurs dizaines de kilos qui se trouvait à huit mètres de profondeur. Le parquet de la ville de Grosseto, chargée d'enquêter sur le naufrage du Costa Concordia, a ouvert une enquête supplémentaire.

Rappelons que l'emplacement de l'épave, au large de l'île de Giglio, est toujours considéré comme une scène de crime et est continuellement surveillée par des unités des garde-côtes.

Le correspondant de la BBC à Rome, Alan Johnston, indique que cette surveillance rend pratiquement impossible pour n'importe un plongeur étranger aux équipes de sauveteurs de plonger sur l'épave et de voler la cloche.

Il indique égaelement qu'il est probable que, si la disparition de la cloche est confirmée, le soupçon se concentrera sur ces équipes de recherche et de sauvetage et qui ont un accès constant à l'épave, d'autant qu'il aurait été difficile de sortir la cloche et de passer inaperçu sur le rivage. Il reste également la possibilité que la cloche ait été simplement déplacée pour justement éviter un....vol !

Le Costa Concordia est en perte totale : L'histoire ne s'arrête pas pour autant

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Catégorie : Sinistres Majeurs

Créé le 13 mars 2012

Pour les 28 assureurs figurant sur le slip de la police d'assurance Corps et Machines du COSTA CONCORDIA, l'annonce faite par CARNIVAL le 9 mars dernier lors de la présentation de ses comptes trimestriels n'aura pas été une surprise mais plutôt une confirmation pour ceux et celles qui connaissent un peu les navires et les assurances : Le COSTA CONCORDIA est une "perte totale" pour les assureurs (Constructive Total Loss).

Ils devront donc payer la somme rondelette de EUR 264 645 799 (USD 335 462 368) au titre de l'assurance "corps" et EUR 130 345 963 (USD 165 225 239) au titre de la "bonne arrivée ou "increased value". Pour les assureurs, la note totale se montera donc à EUR 394 991 762 (USD 500 687 608). Certains assureurs seront cependant moins malchanceux que d'autres, la répartition faisant apparaître que certaines compagnies n'ont prit qu'une part sur la police Corps ou sur l'Increased Value.

Comme nous l'écrivions dans un précédent article, cette annonce est logique. Non pas que l'avarie proprement dite ne puisse être réparée (la brêche dans la coque) mais le temps passé par le navire dans l'eau de mer (bientôt trois mois) ne peut que conforter l'idée que le coût des réparations excédera la valeur agréée "Corps et Machines, et ce d'autant que dans notre cas, celle-ci est finalement assez faible, ne représentant que 65 % de l'assurance totale du navire.

Les grands naufrages : Du Titanic au Costa Concordia

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Catégorie : Publications

Créé le 6 mars 2012

Voilà longtemps que nous n'avions pas eu l'occasion de parler d'un livre. Celui paru il y a quelques jours sous la plume de Gérard Piouffre a suscité notre septiscime tant il est vrai que de précédents ouvrages publiés par le passé sur la mer et ses fortunes se sont révélés décevants, pour ne pas dire très mauvais.

La présentation de l'éditeur commence par cette citation prétée aux marins : "Une belle manoeuvre est souvent un accident évité de justesse". Les naufrages des paquebots sont plutôt rares, tout étant fait pour assurer aux passagers une sécurité maximale. Cette obsession de la sécurité ne date d'ailleurs pas d'hier ! En 1912, par exemple, le Titanic possédait l'équipement le plus moderne de son temps pour combattre l'ennemi numéro un des navires de l'époque le feu. C'est finalement la glace qui eut raison de lui, non sans l'aide d'une incroyable accumulation de malchances. Cent ans plus tard, la mauvaise fortune aurait cette fois laissé un rocher ouvrir la coque du Costa Concordia... Mauvais temps, incendies, iceberg, échouements, voici l'histoire de 38 catastrophes maritimes, de 1873 à 2012. Au coeur de cette traversée historique figurent en bonne place les naufrages du Georges Philippar, du Lusitania ou de l'Estonia. Du Titanic au Costa Concordia, toutes ces catastrophes ont frappé les esprits, rappelant ainsi que la mer, bien que plus sûre qu'elle ne le fut au cours des deux siècles passés, demeure une étendue sacrée, imprévisible et parfois terriblement dangereuse.

Le livre est effectivement centré sur les grands drames ayant frappé les transports de passagers comme bien évidemment le Titanic ou le Costa Condordia mais il évoque aussi d'autres drames très souvent oubliés comme le Wilhelm Gustloff, torpillé par un sous-marin soviétique en 1945 et ayant causé la mort d'au moins 5 200 personnes, l'Islander transportant l'or des orpailleurs du Klondike et qui fait aujourd'hui l'objet d'un procès "à l'américaine" ou encore le Laconia, torpillé par un Uboot mais dont nombre de passagers furent sauvés par ces mêmes "loups gris" de l'Amiral Dönitz avant qu'un bombardier américain ne lâche ses bombes sur les naufragés et leurs sauveteurs. Petite mention spéciale pour l'évoquation des ferries et des drames du Herald of Free Enterprise, de l'Estonia ou encore du Joola.

Le Livre est riche d'anecdotes et nous avons appris beaucoup. Le style est précis et "maritime. Deux navires "s'abordent" et n'entrent pas en collision. Un navire est victime d'un "échouement" et non pas d'un échouage (l'aide de Alain Coz, ancien officier de marine et illustrateur du livre n'y est sans doute pas étranger).

Bref, nous avons aimé ce livre. Profitant d'un week-end nantais "sans femmes ni enfants", nous l'avons dévoré de part en part en quelques heures. Le livre est disponible ici.

Arrêt de la Cour de Cassation du 31 janvier 2012 : Un air de déjà vu

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Catégorie : Jurisprudence

Créé le 23 février 2012

Les dispositions d'une police d'assurance maritime prévoyant la nullité de la police en cas de non déclaration d'hypothèque sont contraires à l'article L 172-2 du Code des Assurances en ce que la nullité ne peut être invoquée que si "l'opinion de l'assureur a diminué sensiblement l'opinion de l'assureur sur le risque". Ce même article exige outre que la bonne foi de l'assuré soit prise en compte afin que l'assureur demeure garant du risque par rapport à la prime perçue et celle qu'il aurait du recevoir s'il avait eu connaissance du risque. En outre, en n'ayant pas caractérisé le caractère très apparent d'une exclusion, la Cour d'Appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L 112-4 du Code des Assurances.

Petite apparenté dans nos publications sur les sinistres maritimes qui font la une depuis plusieurs semaines pour évoquer un arrêt de la Chambre Commerciale de la Cour de Cassation du 31 janvier 2012 qui avait à se pencher sur l'annulation d'un contrat d'assurance maritime "corps et machines" pour non déclaration d'une hypothèque sur le navire objet de la garantie, sur les dispositions d'ordre public du Code des Assurances opposables aux assureurs maritimes, et enfin sur la rédaction de la police elle-même.

Bref, un sujet que Fortunes de Mer affectionne particulièrement d'autant que cette décision nous a très fortement rappelé le litige opposant Groupama Transport à un propriétaire de péniche et dont l'épopée judiciaire n'est d'ailleurs pas encore terminée puisqu'après un premier jugement favorable aux assureurs, confirmé en appel, la Cour de Cassation a renvoyé les parties devant la Cour d'Appel aux motifs que ladite Cour d'Appel de Paris n'avait pas motivé sa décision concernant le caractère "très apparent" de l'exclusion contenue dans la police.

Dans cet arrêt de la Chambre Commerciale, rédigé de manière assez inhabituelle, la cour, cassant sans renvoi une partie de l'arrêt de la Cour d'Appel de Poitiers du 16 février 2010, donne son avis sur quelques dispositions de la Police française d'assurance maritime sur corps de tous navires et leur adéquation avec les dispositions impératives du Code des Assurances.

COSTA CONCORDIA : Parlons chiffres, Assurances, et Responsabilité

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Catégorie : Sinistres Majeurs

Créé le 21 février 2012

Le naufrage du navire "Costa Concordia", dont les circonstances relèvent d'un film hollywoodien (qui doit déjà être en préparation....), est l'occasion d'appliquer l'ensemble de l'arsenal juridique mis en œuvre pour l'indemnisation des passagers lorsqu'un évènement majeur survient. Les premiers éléments glanés sur Internet montrent que ce dossier occupera pendant plusieurs années quelques dizaines d'avocats de part le monde. Il est aussi l'occasion d'éclairer le grand public sur les enjeux financiers d'un tel désastre.

Tout d'abord quelques mots sur le navire en lui-même. Lancé le 2 septembre 2005 et mis en service le 7 juillet 2006 (livré le 1er juin 2006), le Costa Concordia a été construit par les chantiers Fincantieri de Sestri Ponente, à Gênes (Italie). Il est, à l'époque, le plus gros navire italien jamais construit. Il est le premier d'une série de cinq navires similaires construits par Fincantieri : Costa Serena (2007), Costa Pacifica (2009), Costa Favolosa (2010) et Costa Fascinosa (2012). Son prix "public" à la construction est d'EUR 450 000 000.

Son naufrage le 13 janvier 2012 (7) s'annonce comme la catastrophe maritime la plus coûteuse pour les assureurs maritimes, le Titanic faisant office de "petit sinistre" au regard de ce que devrait couter celui du "Costa Concordia". En effet, bien qu'étant historiquement l'événement le plus connu, le naufrage du paquebot britannique Titanic (environ 1 500 morts) n'a pas été le plus coûteux pour les assureurs. Le navire, qui coula en avril 1912 après avoir heurté un iceberg, n'était assuré qu'à hauteur d'un million de livres de l'époque. Ajusté de l'inflation, cela représente une petite centaine de millions de livres actuelles (soit environ 120 millions d'euros) (1)

Costa Concordia: la justice française prolonge de trois mois l'offre d'indemnisation

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Catégorie : Sinistres Majeurs

Créé le 15 février 2012

La justice française a prolongé ce lundi de trois mois à partir du 14 février le délai accordé aux naufragés du paquebot Costa Concordia pour accepter l'offre d'indemnisation à l'amiable de la compagnie Costa Crociere. Cette décision a été prise par le juge des référés du tribunal de grande instance de Nanterre, après une assignation de la Fédération nationale des victimes d'accidents collectifs (Fenvac), dont est membre un collectif rassemblant 70% des 462 français naufragés du Concordia, contre Costa Crociere. L'assignation visait une succursale de la compagnie italienne basée à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine).

La compagnie avait proposé aux victimes du naufrage une offre d'indemnisation de 11.000 euros, couvrant notamment la perte des bagages, des effets personnels, à l'exception de ceux qui pourraient être récupérés dans les coffres-forts du bateau, et les "dommages personnels extrapatrimoniaux", parmi lesquels le préjudice moral. La compagnie Costa avait donné aux naufragés jusqu'au 14 février puis jusqu'au 31 mars, pour accepter cette offre, en indiquant que cet accord implique qu'ils renoncent à toute action civile ou pénale contre Costa.

"En proposant ainsi à des victimes placées dans une situation de dépendance morale et économique dans un délai qui ne leur permet pas d'organiser leur défense et d'évaluer l'étendue de leurs droits, une offre transactionnelle forfaitaire et définitive, la société Costa pourrait être contrainte à abuser de sa situation", explique le juge des référés, Vincent Vigneau.

Peu après l'audience de vendredi, Costa avait fait savoir qu'elle prolongeait au 31 mars ce délai "reconnaissant implicitement que le délai initial (...) était insuffisant", observe Vincent Vigneau. Le Concordia a fait naufrage dans les eaux italiennes le 13 janvier au soir avec 4.229 personnes à bord, un accident qui a fait 17 morts, dont six Français. Quinze corps, dont ceux de deux Français, n'ont toujours pas été retrouvés. Le parquet de Paris a annoncé l'ouverture d'une enquête préliminaire sur le naufrage.

Le texte du jugement est disponible ici (avec l'aimable autorisation de la FENVAC)